• Beyeler Martin

• Beyeler Martin

• Simon Clea

Information : le présent cours fera l'objet d'un " streaming"  pendant l'année académique 2022/2023.

Construire est une activité particulièrement dynamique qui implique un grand nombre d’actrices et d’acteurs différents. En raison de la complexité des opérations à effectuer et des structures contractuelles et sociales à gérer, mais aussi des enjeux financiers importants, un projet de construction est assez souvent générateur de conflits. Ceux-ci provoquent une perte de temps et d’argent importante – d’où un besoin essentiel de prévention générale et de résolution rapide (et satisfaisante) des conflits.

Le cours prend son départ dans le monde de la construction et s’y réfère régulièrement. Toutefois, sa perspective est plus large. En substance, il s’agit d’un cours général sur le conflit ainsi que sur la prévention et la résolution de conflits, qui est censé être utile tant dans le monde de la construction que dans d’autres domaines. Nota bene : il ne s’agit pas d’un cours de droit (privé ou public) de la construction ni d’un enseignement de tactiques extrajudiciaires ou procédurales.

Après une introduction concernant le monde de la construction et ses conflits, la première partie du cours concerne le conflit, compris comme un phénomène social, les mécanismes inhérents à tous les conflits, l’escalade de ceux-ci ainsi que la prévention. Cette partie est suivie par une analyse de la procédure civile, effectuée sous la perspective de la théorie du conflit et relevant les points forts et faibles d’une démarche judiciaire. Sur ce, les institutions juridiques de l’accord de transaction, de la preuve à futur et de l’expertise-arbitrage ainsi que l’emploi de ces instruments dans le cadre d’une recherche de solution à l’amiable sont présentés. Par la suite, trois méthodes usuelles de recherche d’un accord à l’amiable font l’objet d’études approfondies, à savoir la négociation raisonnée (« principled negotiation » ; la méthode dite « de Harvard »), la médiation (y compris la médiation dite « judiciaire » au sens des art. 213 ss CPC) et la conciliation (notamment, les « Dispute Boards » instaurés dans certains projets de construction de grande envergure).

L’objectif du cours est d’élargir le spectre des options et instruments à disposition des futur-e-s juristes ainsi que d’inciter à la réflexion des conflits et à la focalisation sur les intérêts.

Acquisition de connaissances approfondies sur : le conflit, l’escalade et la prévention ; les tenants et aboutissants factuels d’une procédure judiciaire ; l’accord de transaction, la preuve à futur et l’expertise-arbitrage ; la négociation raisonnée ; la médiation (et le droit de la médiation selon le CPC) ; la conciliation extrajudiciaire et notamment les Dispute Boards (selon le règlement de la CCI).

Acquisition des compétences suivantes : comprendre le fonctionnement d’un conflit et évaluer le niveau d’escalade que celui-ci a pris ; comprendre les points forts et faibles des diverses méthodes (judiciaires et extrajudiciaires) de résolution de conflits ; comprendre le fonctionnement et le champ d’application des méthodes à l’amiable les plus répandues.

Examen oral de 15 minutes (sans temps de préparation).

L’examen se déroule sur la base de quelques questions théoriques et d’un petit cas pratique à discuter.

Examen oral de 15 minutes (sans temps de préparation).

L’examen se déroule sur la base de quelques questions théoriques et d’un petit cas pratique à discuter.

Examen oral de 15 minutes (sans temps de préparation).

L’examen se déroule sur la base de quelques questions théoriques et d’un petit cas pratique à discuter.

Examen oral de 15 minutes (sans temps de préparation).

L’examen se déroule sur la base de quelques questions théoriques et d’un petit cas pratique à discuter.