Le procès civil dans la pratique

  • Unterricht

    Details

    Fakultät Rechtswissenschaftliche Fakultät
    Bereich Rechtswissenschaft
    Code UE-DDR.00533
    Sprachen Französisch
    Art der Unterrichtseinheit Blockkurs
    Kursus Master
    Semester FS-2026

    Zeitplan und Räume

    Vorlesungszeiten Dieser Kurs wird in Form eines Blocks angeboten. Die genauen Termine finden Sie unter der Registerkarte "Einzeltermine und Räume".

    Unterricht

    Verantwortliche
    • Heinzmann Michel
    Dozenten_innen
    • Heinzmann Michel
    Assistent_innen
    • Abbet Nicolas
    • Lambiel Yannick
    Beschreibung

    Ce cours ne sera pas diffusé en streaming durant l’année académique 2022/2023. 

    ***

    Le procès civil dans la pratique est un cours donné sous forme d'un cours bloc qui fait suite au cours d'introduction au droit de la procédure civile et de l'exécution forcée. Différents aspects (juridiques, mais également pratiques) du procès civil seront abordés . 

    Les étudiants sont invités à participer activement en classe. Des groupes d'étudiants sont formés le premier jour et chaque groupe fera (au moins) une présentation. 

    Différents praticiens interviendront au courant du cours.    
    Lernziele

     Le but du cours est triple, à savoir :

    • de permettre à l'étudiant d'acquérir une compréhension approfondie de certains aspects choisis de la procédure civile;
    • de démontrer l'importance des questions procédurales pour la mise en oeuvre du droit matériel;
    • de sensibiliser l'étudiant aux problèmes procéduraux auxquels sont confrontés les avocats et les tribunaux dans la pratique.
       
    Prüfungsbeschreibung

    Les étudiants sont notés sur la présentation d’une plaidoirie.

    Le cours fait également l'objet d'un examen oral de dix minutes, open book. L'examen comprend un casus à analyser et à présenter. Les étudiants disposent de dix minutes de préparation.

    La note finale du cours se compose par conséquent de la note obtenue lors de la plaidoirie (50%) ainsi que de la note obtenue lors de l’examen (50%).
    Verfügbarkeit 25

    Dokument

    Bibliographie

    Se référer aux informations disponibles sur Moodle



     
  • Einzeltermine und Räume
    Datum Zeit Art der Unterrichtseinheit Ort
    16.02.2026 08:15 - 12:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    17.02.2026 08:15 - 18:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    19.02.2026 08:15 - 12:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    23.02.2026 08:15 - 18:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    24.02.2026 08:15 - 18:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    25.02.2026 08:15 - 18:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    26.02.2026 13:15 - 18:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    27.02.2026 08:15 - 18:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    02.03.2026 08:15 - 18:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
    03.03.2026 08:15 - 15:00 Kurs BQC 13, Raum 2.412
  • Leistungskontrolle

    Fortlaufende Evaluation und schriftliche Prüfung

    Bewertungsmodus Nach Note
    Beschreibung

    Les étudiants sont notés sur la présentation d’une plaidoirie.

    Le cours fait également l'objet d'un examen oral de dix minutes, open book. L'examen comprend un casus à analyser et à présenter. Les étudiants disposent de dix minutes de préparation.

    La note finale du cours se compose par conséquent de la note obtenue lors de la plaidoirie (50%) ainsi que de la note obtenue lors de l’examen (50%).
  • Zuordnung
    Zählt für die folgenden Studienpläne:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Zusätzliche Leistungen
    Semesterkurse / Blockkurse
    Spezialkredite
    Seminare
    Ergänzende Lehrveranstaltungen in Recht
    Version: ens_compl_droit
    Master Kurse > Blockkurse
    Recht 90 [MA]
    Version: 20221107
    Spezialkredite
    Zusätzliche Leistungen
    Semesterkurse / Blockkurse > Frei wählbare Semesterkurse
    Seminare
    Rechtswissenschaftliche Studien 90 [MA]
    Version: 20250616_NEW
    Wahlfächer
    Zusätzliche Leistungen