Droit pénal II
UE-DDR.02407
| Enseignant(s): Perrin Bertrand, Scheidegger Anne-Claude |
| Cursus: Bachelor |
| Type d'enseignement: Cours |
| ECTS: 9 |
| Langue(s) du cours: Français |
| Semestre(s): SA-2026, SP-2027 |
Ce cours sera diffusé en streaming durant l'année académique 2026/27. Les exercices ne seront pas diffusés en streaming.
Le cours et les exercices ont pour objet l'étude des chapitres suivants :
Semestre d'automne
- Les infractions contre la vie
- Les lésions corporelles
- Les mises en danger de la vie ou de la santé d’autrui
- Les infractions contre le patrimoine
Semestre de printemps
- Les infractions contre l’honneur
- Les infractions contre la liberté
- Les infractions contre l’intégrité sexuelle
- Les infractions contre l’administration de la justice
- Le faux dans les titres
Examens
L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen écrit de 2h closed book.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Objectifs
La participation régulière aux cours et aux exercices, la préparation active (lectures et résolution des cas indiqués) pour les séances d'exercices (qui sont l'illustration de la matière étudiée) et le travail personnel constituent les bases de l'apprentissage.
Grâce à ce travail, l'étudiant-e devra démontrer que les chapitres énoncés ci-dessus sont compris, en particulier par une analyse soignée d'un cas pénal. Dans ce but, l'étudiant-e doit acquérir les notions essentielles relatives :
- aux biens juridiquement protégés,
- à la systématique des chapitres du cours et aux relations entre eux (questions de concours),
- ainsi qu'aux éléments objectifs et subjectifs de la typicité des énoncés de fait légaux mentionnés.
Cette connaissance inclut les grandes orientations de la doctrine et de la jurisprudence du Tribunal fédéral.
Documentation
- CP (version Chancellerie) et bases légales faisant partie de la matière du cours
- Documentation figurant sur Moodle
- Références doctrinales et
- Références jurisprudentielles indiquées à chaque chapitre du cours