Droit pénal II / Procédure pénale
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00632 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Bachelor Semestre(s) SA-2020 , SP-2021 Horaires et salles
Horaire résumé Mercredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
Jeudi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
Enseignement
Responsables - Perrin Bertrand
Enseignants - Perrin Bertrand
- Scheidegger Anne-Claude
Description Le cours et les exercices ont pour objet l'étude des chapitres suivants :
Semestre d'automne
- Les infractions contre la vie
- Les lésions corporelles
- Les mises en danger de la vie ou de la santé d’autrui
- Les infractions contre le patrimoine
Semestre de printemps
- Les infractions contre l’honneur
- Les infractions contre la liberté
- Les infractions contre l’intégrité sexuelle
- Les infractions contre l’administration de la justice
- Le faux dans les titres
À cela viennent s'ajouter des éclaircissements quant aux fondements de la procédure pénale.
Objectifs de formation La participation régulière aux cours et aux exercices, la préparation active (lectures et résolution des cas indiqués) pour les séances d'exercices (qui sont l'illustration de la matière étudiée) et le travail personnel constituent les bases de l'apprentissage.
Grâce à ce travail, l'étudiant-e devra démontrer que les chapitres énoncés ci-dessus sont compris, en particulier par une analyse soignée d'un cas pénal. Dans ce but, l'étudiant-e doit acquérir les notions essentielles relatives :
- aux biens juridiquement protégés,
- à la systématique des chapitres du cours et aux relations entre eux (questions de concours),
- ainsi qu'aux éléments objectifs et subjectifs de la typicité des énoncés de fait légaux mentionnés.
Cette connaissance inclut les grandes orientations de la doctrine et de la jurisprudence du Tribunal fédéral.
Description des examens L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (avec 15 min de préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser, puis une question spécifique relative à la matière étudiée. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition :
- L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
- Un exemplaire du CPP (version Chancellerie, en français) sera à disposition sur la table de préparation.
Documents
Bibliographie - CP (version Chancellerie) et bases légales faisant partie de la matière du cours
- Documentation figurant sur Moodle
- Références doctrinales et
- Références jurisprudentielles indiquées à chaque chapitre du cours
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 16.09.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 17.09.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 23.09.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 24.09.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 30.09.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 01.10.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 07.10.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 08.10.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 14.10.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 15.10.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 21.10.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 22.10.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 28.10.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 29.10.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 04.11.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 05.11.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 11.11.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 12.11.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 18.11.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 19.11.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 25.11.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 26.11.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 02.12.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 03.12.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 09.12.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 10.12.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 16.12.2020 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 17.12.2020 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 24.02.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 25.02.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 03.03.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 04.03.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 10.03.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 11.03.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 17.03.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 18.03.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 24.03.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 25.03.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 31.03.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 01.04.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 14.04.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 15.04.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 21.04.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 22.04.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 28.04.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 29.04.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 05.05.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 06.05.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 12.05.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 19.05.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 20.05.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 26.05.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 27.05.2021 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3000B 02.06.2021 12:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 -
Modalités d'évaluation
Examen oral - SP-2021, 2ème session 2021
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (avec 15 min de préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser, puis une question spécifique relative à la matière étudiée. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition :
- L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
- Un exemplaire du CPP (version Chancellerie, en français) sera à disposition sur la table de préparation.
Examen oral - SP-2021, Session de rattrapage 2021
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (avec 15 min de préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser, puis une question spécifique relative à la matière étudiée. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition :
- L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
- Un exemplaire du CPP (version Chancellerie, en français) sera à disposition sur la table de préparation.
Examen oral - SA-2021, 1ère session 2022
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (avec 15 min de préparation).
L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser, puis une question spécifique relative à la matière étudiée. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.
Documents à disposition :
- L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
- Un exemplaire du CPP (version Chancellerie, en français) sera à disposition sur la table de préparation.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Droit 30
Version: 20160125
Droit 60
Version: 20160125
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc > Cours à choixCrédits spéciaux
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Softskills > Droit pénal II
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à optionBranches obligatoiresPrestations supplémentaires