• Queloz-Kohler Nicolas

• Godel Thierry

LE SEMINAIRE EST COMPLET POUR LE SA 2019

Il s'agit d'un Séminaire de Master (MLaw) sous forme d'un travail écrit et d'une présentation orale (20 minutes). Le thème est : les violences extrémistes (en particulier le terrorisme) sous l'angle du droit pénal suisse ou d'un droit pénal étranger. De nombreux aspects de la criminologie sont inévitablement abordés (profil des auteurs et des victimes, motivations, moyens de prévention et de répression adéquats, etc.)

Le nombre de participant(e)s est en principe limité à 15. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 25 septembre 2019. Elles se font par courriel à l'adresse suivante : thierry.godel(at)unifr.ch

Une séance introductive aura lieu le mercredi 9 octobre à 9h00 à Beauregard, au cours de laquelle les divers sujets (droit pénal, procédure pénale, certains aspects de la criminologie) seront présentés aux étudiant-e-s. Chaque candidat-e se verra attribuer un sujet au terme de cette séance. Les étudiant-e-s sont priés d'indiquer, lors de leur inscription, s'ils/elles ont été formé-e-s à un droit pénal étranger ou s'ils/elles souhaiteraient aborder un droit pénal étranger.

Les participant-e-s rédigeront les travaux écrits durant le SA 2019 et l’inter-semestre. Un visite de la bibliothèque du Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (https://www.mpicc.de/de/) sera organisée pour récolter des informations en droit pénal comparé et en criminologie.

En décembre (en principe la 2^e semaine), tous les participant-e-s présenteront au groupe leur sujet (env. 20 minutes). Cette séance offrira la possibilité aux étudiant-e-s d’acquérir de nombreuses connaissances sur la thématique du séminaire. Elle permettra également à chaque participant d’avoir un bref feedback afin de pouvoir, au besoin, réajuster son travail écrit avant le dépôt..

Le travail écrit (2/3) et la présentation orale (1/3) seront notés.

Les étudiant-e-s devront s'inscrire sur le moodle du Séminaire pour accéder aux informations importantes.

Connaissance du cadre légal (international, suisse, étranger) en matière de lutte contre l'extrémisme violent et le terrorisme, et des projets de renforcement de l'arsenal juridique.

Connaissance des moyens procéduraux à disposition des autorités suisses (et étrangères) pour prévenir les violences extrémistes.

Connaissance de la typologie du terrorisme (terrorisme d'Etat ou intra-étatique, politique, religieux, économique, cyberterrorisme, etc.)

Appronfondissement d'un thème spécifique lié à la lutte contre les violences extrémistes, selon la liste établie.

Approche de droit comparé (droit pénal suisse, droits pénaux étrangers, droit international, autres branches du droit suisse)

Discussions avec les autres participant-es sur les divers sujets liés à la lutte contre les violences extrémistes.

Aperçus des thèmes proposés :

1. Terrorisme en général, bioterrorisme, terrorisme nucléaire, piraterie aérienne ou maritime, financement du terrorisme, organisation terroriste, processus de radicalisation et de désengagement, etc.

2. Mesures préventives et répressives liées au terrorisme

3. Violences extrémistes dans le sport (hooliganisme)

4. Violences extrémistes et cause animale

5. Extrémisme politique

6. Actes de génocide

7. Actes de racisme

8. Violences contre les autorités et les fonctionnaires

9. Violences domestiques 

Selon le règlements RED et RE-RED ainsi que les directives n°3, les travaux écrits de MLaw sont évalués et notés en tenant compte :

- de la qualité du travail écrit rendu par l'étudiant-e (sur le fond et la forme) ;

- l'exposé présenté lors du séminaire commun avec les autres participants.

La note obtenue au terme du Séminaire est fixée selon les notes du travail écrit (2/3) et de l'exposé oral (1/3).

Les étudiant-e-s travailleront avec le Code pénal, le Code de procédure pénale et diverses lois (de droit pénal accessoire, de droit pénal militaire ou concernant la sécurité intérieure), ainsi que les normes pénales prévues dans les divers projets de révision (en cours).

Selon la documentation et les informations publiées sur la plateforme Moodle du Séminaire.

Selon le règlements RED et RE-RED ainsi que les directives n°3, les travaux écrits de MLaw sont évalués et notés en tenant compte :

- de la qualité du travail écrit rendu par l'étudiant-e (sur le fond et la forme) ;

- l'exposé présenté lors du séminaire commun avec les autres participants.

La note obtenue au terme du Séminaire est fixée selon les notes du travail écrit (2/3) et de l'exposé oral (1/3).