Libre circulation des personnes dans l'UE

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00581
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SP-2026

    Horaires et salles

    Horaire résumé Vendredi 08:15 - 11:00, Hebdomadaire, BQC 11, salle 2.518 (Semestre de printemps)

    Enseignement

    Responsables
    • Berger Melanie
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Enseignants
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Assistants
    • Berger Melanie
    Description

    Ce cours ne sera pas diffusé en streaming.

    Le cours a pour objectif un approfondissement des libertés fondamentales qui concernent la circulation de personnes. Des actes du droit dérivé sont également étudiés. Le cours se pose également la question dans quelle mesure des ressortissants d’Etats tiers peuvent bénéficier d’une libre circulation des personnes.
    Objectifs de formation

    Les étudiant-e-s acquièrent des connaissances théoriques et pratiques dans le domaine enseigné et sont en mesure de résoudre de petits cas pratiques fondés sur la jurisprudence de la CJUE.

    Les étudiant-e-s font des travaux de groupe et participent activement aux discussions en classe.
    Description des examens

    Examen oral de 15 minutes sans préparation, sous forme de cas avec quelques questions.

    Droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE ainsi que les documents indiqués à la fin du cours.

    La directive "annotations" de la faculté fait foi.


      

    Documents

    Bibliographie

    Les étudiants doivent se munir d'une version actuelle du TUE, TFUE et de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Les autres documents importants (directives et règlements) concernant ce cours sont disponibles sur Moodle.
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    13.03.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    20.03.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    27.03.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    17.04.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    24.04.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    01.05.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    08.05.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    22.05.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
    29.05.2026 08:15 - 11:00 Cours BQC 11, salle 2.518
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral - SP-2026, 2ème session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen oral de 15 minutes sans préparation, sous forme de cas avec quelques questions.

    Droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE ainsi que les documents indiqués à la fin du cours.

    La directive "annotations" de la faculté fait foi.


      
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc
    Droit 180
    Version: 20221107
    Prestations anglaises > Cours semestriels à choix
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
    Crédits spéciaux
    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    MENTIONS > Prestations anglaises > Cours semestriels à choix
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes européennes 30 [MA]
    Version: SA14_MA_PS_bil_v01
    Enjeux économiques, politiques et sociaux en Europe > Module "Droit" (Option A)
    Etudes européennes 30 [MA]
    Version: SA24_MA_PS_bil_v01
    Module B : Droit européen
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires