Droit du divorce
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00734 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Master Semestre(s) SP-2026 Horaires et salles
Horaire résumé Mercredi 08:15 - 11:00, Hebdomadaire (Semestre de printemps)
Enseignement
Description Le cours a pour objet l'approfondissement du droit du divorce, par l'examen de questions particulières. Il traite notamment de l'entretien de l’ex-conjoint et de l’enfant après divorce, de la procédure de divorce et de divers aspects du droit au regroupement familial en relation avec la séparation et le divorce.
Le cours abordera également des questions liées à la prévoyance professionnelle et à la situation particulière des époux de nationalité différente.
Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2024/2025.
Objectifs de formation Le but du cours est l’analyse de questions importantes en matière de divorce. Les étudiants devront être en mesure d’appliquer les connaissances acquises dans des cas pratiques concernant l'entretien après divorce, les mesures protectrices, l’enfant, la procédure, le partage du deuxième pilier, le droit international privé et le droit des étrangers.
Description des examens Examen écrit de deux heures. Les étudiant(s) devront être en mesure de résoudre des cas et répondre à des questions théoriques à la lumière des matières enseignées.
Cet examen est un examen open book.
Documents
Bibliographie
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 11.03.2026 08:15 - 11:00 Cours 18.03.2026 08:15 - 11:00 Cours 25.03.2026 08:15 - 11:00 Cours 01.04.2026 08:15 - 11:00 Cours 15.04.2026 08:15 - 11:00 Cours 22.04.2026 08:15 - 11:00 Cours 29.04.2026 08:15 - 11:00 Cours 06.05.2026 08:15 - 11:00 Cours 13.05.2026 08:15 - 11:00 Cours 20.05.2026 08:15 - 11:00 Cours 27.05.2026 08:15 - 11:00 Cours -
Modalités d'évaluation
Examen écrit
Mode d'évaluation Par note Description Examen écrit de deux heures. Les étudiant(s) devront être en mesure de résoudre des cas et répondre à des questions théoriques à la lumière des matières enseignées.
Cet examen est un examen open book.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxCours semestriels / Cours blocPrestations supplémentaires
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxPrestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours semestriels
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Prestations supplémentairesBranches à option
Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
Version: SA15_MA_PA_bil_V01
DroitModule à choix > Famille