Droit des religions I: Institutions religieuses

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.02431
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SP-2026

    Horaires et salles

    Horaire résumé Vendredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire, MIS 03, salle 3023 (Semestre de printemps)

    Enseignement

    Responsables
    • Mausen Yves
    Enseignants
    • Mausen Yves
    Description

    Ce cours sera diffusé en streaming durant l'année académique 2025/2026.

    Le premier cours se tiendra le 10 octobre.

    Le cours présente les règles d'organisation interne des principales communautés religieuses présentes sur le territoire Suisse (Judaïsme, Catholicisme, Islam, Protestantisme), dans une perspective aussi bien historique que comparée. Il s'agit d'apprendre à connaître, d'abord, les sources des différents droits religieux, ensuite, les institutions, les instances de gouvernement et de décision ainsi que, à chaque fois, la définition et les statuts des membres.

    Organisation

    Pour une large part, ce cours est identique au semestre d'automne du cours "Introduction au droit des religions". Au cours des semaines 4 à 12, les séances sont communes avec celles pour les étudiants en Bachelor et pour ceux qui, en Master, commencent la mention "Droit des religions". Les séances des semaines 13 et 14 sont propres aux étudiants qui suivent l'enseignement en tant que cours d'option de Master.

    Au début du semestre, les étudiants reçoivent des conseils de lecture, afin de pouvoir préparer les séances à l'avance et aprticiper ainsi avec profit à la discussion.

    Objectifs de formation

    Le cours permet à l’étudiant de comprendre la façon dont les communautés religieuses se comprennent elles-mêmes. Il s’agit de saisir la logique interne de systèmes juridiques plus ou moins éloignés des habitudes des droits étatiques et occidentaux et de pouvoir identifier les points de friction afin d’éviter que ceux-ci continuent à être des points d’incompréhension. 
    En dehors des enjeux proprement religieux, le cours peut aussi être vu comme une approche comparée du droit des institutions publiques.
     

    Description des examens

    L’examen est une épreuve orale de 15 minutes.


    L’usage des textes juridiques mis à disposition sur Moodle, y compris annotés, est autorisé. Les étudiants sont cependant mis en garde contre la fausse sécurité que peut donner cette liberté. Le recours aux textes dans le cadre de l’examen ne dispense que d’apprendre par cœur libellés et numéros. Il ne remplace pas une maîtrise globale de la matière. Il rend au contraire nécessaire d’avoir assimilé la structure et le contenu des textes. Les étudiants sont dans la situation du praticien du droit, qui recourt au texte de loi à des fins de vérification et comme orientation de sa réflexion, non comme point de départ et unique élément de celle-ci.


    En plus de l’examen oral sur la matière du cours proprement dit (séances des semaines 4 à 12), les étudiants auront à fournir une prestation complémentaire en lien avec les séances des semaines 13 et 14.

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    13.03.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    20.03.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    27.03.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    17.04.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    24.04.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    01.05.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    08.05.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    22.05.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
    29.05.2026 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3023
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral - SP-2026, 2ème session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L’examen est une épreuve orale de 15 minutes.


    L’usage des textes juridiques mis à disposition sur Moodle, y compris annotés, est autorisé. Les étudiants sont cependant mis en garde contre la fausse sécurité que peut donner cette liberté. Le recours aux textes dans le cadre de l’examen ne dispense que d’apprendre par cœur libellés et numéros. Il ne remplace pas une maîtrise globale de la matière. Il rend au contraire nécessaire d’avoir assimilé la structure et le contenu des textes. Les étudiants sont dans la situation du praticien du droit, qui recourt au texte de loi à des fins de vérification et comme orientation de sa réflexion, non comme point de départ et unique élément de celle-ci.


    En plus de l’examen oral sur la matière du cours proprement dit (séances des semaines 4 à 12), les étudiants auront à fournir une prestation complémentaire en lien avec les séances des semaines 13 et 14.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires

    Droit 180
    Version: 20221107
    Prestations anglaises > Cours semestriels à choix

    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix

    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    MENTIONS > Prestations anglaises > Cours semestriels à choix

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20250616_NEW
    Prestations supplémentaires
    Branches à option