Droit international privé

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00585
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2025

    Horaires et salles

    Horaire résumé Vendredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
    Vendredi 14:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Heinzmann Michel
    Enseignant·e·s
    • Heinzmann Michel
    Assistant·e·s
    • Krois Sophie
    Description

    Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2025/26. La documentation et les enregistrements du cours seront mis à disposition des étudiant·e·s sur Moodle jusqu'à la session d'examens de l'été 2026.

    Les exercices ne seront ni diffusés en streaming ni enregistrés, mais des indications sur les schémas de résolution seront mis à disposition des étudiant·e·s sur Moodle jusqu'à la session d'examens de l'été 2026.

    ***

    Le cours traite du droit international privé. L’enseignement comprend une partie théorique ainsi qu'une partie consacrée à la résolution de cas pratiques en groupes. Les étudiant·e·s sont invité·e·s à préparer les casus et à participer activement en classe.

     
    Objectifs de formation

    Acquisition de connaissances de base en droit international privé.
    Description des examens

    Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

    L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.

    Documents

    Bibliographie

    La documentation de cours est consultable sur Moodle
     
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    10.10.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    17.10.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    17.10.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    17.10.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    24.10.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    24.10.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    24.10.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    31.10.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    31.10.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    31.10.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    07.11.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    07.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    07.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    14.11.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    14.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    14.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    21.11.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    21.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    21.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    28.11.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 10, salle 01.13
    28.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    28.11.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    05.12.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    05.12.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    05.12.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    12.12.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    12.12.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    12.12.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
    19.12.2025 12:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    19.12.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3027
    19.12.2025 14:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3028
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SA-2025, 1ère session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

    L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.

    Examen écrit - SP-2026, 2ème session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

    L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires
    Séminaires
    Droit 120 [MA_DD]
    Version: 2022_Paris_II
    Prestations supplémentaires > Droit international privé
    Cours semestriels / Cours bloc > CIV / PEN > Option CIV > Cours à choix > Droit international privé
    Cours semestriels / Cours bloc > CIV / PEN > Option PEN > Cours à choix > Droit international privé
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours obligatoires (bloc de notes IUR IV)
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20250616_NEW
    Branches à option
    Prestations supplémentaires