Droit du marché intérieur

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.02482
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2025

    Horaires et salles

    Horaire résumé Vendredi 08:15 - 11:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Enseignants
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    • Raimondo Giulia
    Description

    Ce cours sera diffusé en streaming.

    Ce cours a pour objet le droit du marché intérieur de l'Union européenne et notamment le régime des quatre libertés fondamentales. Après un examen des principes généraux du marché intérieur et des aspects communs aux quatre libertés fondamentales, le cours aborde successivement la libre circulation des travailleurs, la liberté d'établissement, la libre prestation de services, la libre circulation des marchandises et la libre circulation des capitaux.

    Attention: Ce cours est le même que le cours Bachelor. Uniquement les étudiant-e-s en Master qui ne l'ont pas encore suivi au niveau Bachelor peuvent le valider pour le Master. Le cours peut être validé comme crédits spéciaux (3 ECTS) ou comme cours semestriel comptant pour l'option spécifique "Europe" (5 ECTS). Dans ce derniers cas, un travail écrit doit être rédigé. La note de ce travail peut être utilisée pour arrondir la note de l'examen vers le haut ou vers le bas.

    Merci de vous renseigner auprès de la Professeure si vous souhaitez rédiger un travail écrit. 

    Objectifs de formation

    Les étudiant-e-s acquièrent d'abord des connaissances théoriques du droit du marché intérieur et apprennent ensuite à résoudre, sur cette base, des cas pratiques.

    Description des examens

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Travail écrit: Cf. conditions sur le site de la Chaire.

    Documents

    Bibliographie

    Les étudiant-e-s doivent se munir d'une version actuelle du TUE/TFUE. Les autres documents importants concernant ce cours sont disponibles sur Moodle.

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    10.10.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    17.10.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    24.10.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    31.10.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    07.11.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    14.11.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    21.11.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    28.11.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    05.12.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    12.12.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    19.12.2025 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3000A
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Travail écrit: Cf. conditions sur le site de la Chaire.

    Examen écrit - SA-2025, 1ère session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Travail écrit: Cf. conditions sur le site de la Chaire.

    Examen écrit - SP-2026, 2ème session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Travail écrit: Cf. conditions sur le site de la Chaire.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc

    Droit 180
    Version: 20221107
    Prestations anglaises > Cours semestriels à choix

    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix

    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    MENTIONS > Prestations anglaises > Cours semestriels à choix

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires