Droit européen II / Droit du marché intérieur

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00552
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Bachelor
    Semestre(s) SA-2025

    Horaires et salles

    Horaire résumé Vendredi 08:15 - 10:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Enseignants
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    • Raimondo Giulia
    Description

    Ce cours sera diffusé en streaming.

    Ce cours a pour objet le droit du marché intérieur de l'Union européenne et notamment le régime des quatre libertés fondamentales. Après un examen des principes généraux du marché intérieur et des aspects communs des libertés fondamentales, le cours aborde successivement la libre circulation des travailleurs, la liberté d'établissement, la libre prestation de services, la libre circulation des marchandises et la libre circulation des capitaux.
    Objectifs de formation

    Les étudiant-e-s acquièrent d'abord des connaissances théoriques du droit du marché intérieur et apprennent ensuite à résoudre, sur cette base, des cas pratiques.
    Description des examens

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Documents

    Bibliographie

    Les étudiant-e-s doivent se munir d'une version actuelle du TUE/TFUE. Les autres documents importants concernant ce cours sont disponibles sur Moodle.
     
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    19.09.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    26.09.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    03.10.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    10.10.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    17.10.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    24.10.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    31.10.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    07.11.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    14.11.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    21.11.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    28.11.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    05.12.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    12.12.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    19.12.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral - SP-2026, Session de rattrapage 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Examen écrit - SA-2025, 1ère session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Examen écrit - SP-2026, 2ème session 2026

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 180
    Version: 20221107
    Cours pour mentions - Droit européen > Droit européen II / Droit du marché intérieur
    Droit 30
    Version: 20160125
    Droit 60
    Version: 20160125
    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    MENTIONS > Cours pour mentions - Droit européen > Droit européen II / Droit du marché intérieur
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires