Droit du divorce (entretien, unions libres, MPUC, médiation, procédure DIP, etc.)

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00734
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SP-2023

    Horaires et salles

    Horaire résumé Jeudi 08:15 - 11:00, Hebdomadaire, MIS 03, salle 3115 (Semestre de printemps)

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Le cours a pour objet l'approfondissement du droit du divorce, par l'examen de questions particulières. Il traite notamment de l'entretien de l’ex-conjoint et de l’enfant après divorce, de la procédure de divorce et de divers aspects du droit au regroupement familial en relation avec la séparation et le divorce.

    Le cours abordera également des questions liées à la prévoyance professionnelle et à la situation particulière des époux de nationalité différente.

    Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2022/2023. 

    Objectifs de formation

    Le but du cours est l’analyse de questions importantes en matière de divorce. Les étudiants devront être en mesure d’appliquer les connaissances acquises dans des cas pratiques concernant l'entretien après divorce, les mesures protectrices, l’enfant, la procédure, le partage du deuxième pilier, le droit international privé et le droit des étrangers.

    Description des examens

    Examen écrit de deux heures. Les étudiant(s) devront être en mesure de résoudre des cas et répondre à des questions théoriques à la lumière des matières enseignées.  

    Documents

    Bibliographie


     

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    16.03.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    23.03.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    30.03.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    06.04.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    20.04.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    27.04.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    04.05.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    11.05.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    25.05.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
    01.06.2023 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3115
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SP-2023, 2ème session 2023

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit de deux heures. Les étudiant(s) devront être en mesure de résoudre des cas et répondre à des questions théoriques à la lumière des matières enseignées.  

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 90 [MA]
    Version: 20160122
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option

    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Droit
    Module à choix > Famille