RC et assurances sociales
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00398 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Master Semestre(s) SA-2022 Horaires et salles
Horaire résumé Mardi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
Enseignement
Responsables - Werro Franz
Enseignants - Guyaz Alexandre
Description Ce cours ne sera pas diffusé en streaming durant l’année académique 2022/2023
Droit de la RC et des assurances
Le cours constitue un approfondissement de la matière enseignée en bachelor. Il met en valeur des aspects importants et actuels du droit de la responsabilité civile et aborde les aspects de coordination entre ce droit et celui des assurances sociales. Il offre par ailleurs un aperçu du droit qui régit le contrat d’assurance privée.
Le cours a pour but essentiel de préparer les étudiant-e-s aux problèmes quotidiens de la pratique. Il entend aussi permettre une réflexion plus générale sur le droit de la réparation des dommages.
Les professeurs Franz Werro et Alexandre Guyaz dispensent le cours. Ces derniers font en outre appel à des spécialistes pour certains thèmes spécifiques.
Objectifs de formation Objectifs
Approfondissement de la matière enseignée au programme de bachelor.
Description des examens Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
Documents
Bibliographie Documentation
La documentation nécessaire sera mise à disposition sur Moodle au fur et à mesure du cours.
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 11.10.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 18.10.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 25.10.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 08.11.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 22.11.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 29.11.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 06.12.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 13.12.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 20.12.2022 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120 -
Modalités d'évaluation
Examen écrit - SA-2022, 1ère session 2023
Mode d'évaluation Par note Description Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
Examen écrit - SP-2023, 2ème session 2023
Mode d'évaluation Par note Description Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
Examen écrit - SA-2023, 1ère session 2024
Mode d'évaluation Par note Description Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxPrestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc > Cours à choixCrédits spéciaux
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours semestriels
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Prestations supplémentairesBranches à option
Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
Version: SA15_MA_PA_bil_V01
DroitModule à choix > Famille