Droit approfondi des religions: Droit canonique
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00796 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Master Semestre(s) SA-2021 Horaires et salles
Horaire résumé Jeudi 11:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
Enseignement
Responsables - Mausen Yves
Enseignants - Mausen Yves
Description L'étudiant peut dans ce cours, qui fait suite au semestre du cours d’Introduction au droit des religions consacré au droit canonique, accéder à la maîtrise des règles contenues dans le titre VII du livre IV du Code de droit canonique de 1983, complétées par la législation postérieure en la matière : à savoir le droit canonique du procès.
Celui-ci est présenté à travers sa genèse historique et dans son état actuel. Il est abordé sous tous ses aspects : d’un côté l’organisation des institutions judiciaires de l’Eglise, de l’autre les différentes procédures (contentieuses – générale et spéciales, notamment matrimoniales – ainsi que pénale).
Organisation
Le cours de Droit des religions approfondi : Droit canonique peut être choisi en vue d’obtenir la mention « Droit des religions ». Il est proposé tous les ans au semestre d'automne ; il commence la quatrième semaine du semestre et comprend trois heures de cours hebdomadaires. Les étudiants reçoivent des conseils de lecture, afin de pouvoir préparer les séances à l’avance et participer ainsi avec profit à la discussion.
Objectifs de formation Le cours permet à l’étudiant d’approfondir sa compréhension de la signification et du fonctionnement du droit canonique à partir d’un domaine technique qu’il peut immédiatement comparer avec les institutions séculières dont le fonctionnement lui est familier. Le biais processuel permet en outre d’approfondir certains aspects du droit canonique matériel.
Description des examens -----------------------------
L’examen est une épreuve orale de 15 minutes, avec un temps de préparation de 15 minutes.
Il porte sur l’ensemble de la matière traitée en cours.
L’usage des textes législatifs est autorisé. Les étudiants sont cependant mis en garde contre la fausse sécurité que peut donner cette liberté. Le recours aux textes dans le cadre de l’examen ne dispense que de les apprendre par cœur. Il ne remplace pas une maîtrise globale de la matière et des textes mêmes qui la régissent.
Attention, en raison de l'épidémie de Covid, les modalités d'examen pourront changer en cours d'année en fonction des restrictions sanitaires imposées.
Documents
Bibliographie Des résumés schématiques des cours seront mis à la disposition des étudiants au fur et à mesure de la progression du cours. Ces résumés leur permettront de disposer, avant de venir en cours, des règles utiles à connaître et de concentrer ainsi leur prise de notes sur les développements substantiels consacrés à l’interprétation des règles.
S’y ajouteront les documents présentés en cours, ainsi que des indications bibliographiques complémentaires.
Les étudiants peuvent consulter les chapitres consacrés au droit du procès dans les manuels de base de droit canonique :
P. Valdrini, J.-P. Durand, O. Echappé, J. Vernay, Droit canonique, Paris, Dalloz, coll. « Précis », 2. éd., 1999.
D. Le Tourneau, Manuel de droit canonique, Montréal, Wilson & Lafleur, 2010.
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 14.10.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 21.10.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 28.10.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 04.11.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 11.11.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 18.11.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 25.11.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 02.12.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 09.12.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 16.12.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 23.12.2021 11:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3027 -
Modalités d'évaluation
Examen oral - SA-2021, 1ère session 2022
Mode d'évaluation Par note Description -----------------------------
L’examen est une épreuve orale de 15 minutes, avec un temps de préparation de 15 minutes.
Il porte sur l’ensemble de la matière traitée en cours.
L’usage des textes législatifs est autorisé. Les étudiants sont cependant mis en garde contre la fausse sécurité que peut donner cette liberté. Le recours aux textes dans le cadre de l’examen ne dispense que de les apprendre par cœur. Il ne remplace pas une maîtrise globale de la matière et des textes mêmes qui la régissent.
Attention, en raison de l'épidémie de Covid, les modalités d'examen pourront changer en cours d'année en fonction des restrictions sanitaires imposées.
Examen oral - SP-2022, 2ème session 2022
Mode d'évaluation Par note Description -----------------------------
L’examen est une épreuve orale de 15 minutes, avec un temps de préparation de 15 minutes.
Il porte sur l’ensemble de la matière traitée en cours.
L’usage des textes législatifs est autorisé. Les étudiants sont cependant mis en garde contre la fausse sécurité que peut donner cette liberté. Le recours aux textes dans le cadre de l’examen ne dispense que de les apprendre par cœur. Il ne remplace pas une maîtrise globale de la matière et des textes mêmes qui la régissent.
Attention, en raison de l'épidémie de Covid, les modalités d'examen pourront changer en cours d'année en fonction des restrictions sanitaires imposées.
Examen oral - SA-2022, 1ère session 2023
Mode d'évaluation Par note Description -----------------------------
L’examen est une épreuve orale de 15 minutes, avec un temps de préparation de 15 minutes.
Il porte sur l’ensemble de la matière traitée en cours.
L’usage des textes législatifs est autorisé. Les étudiants sont cependant mis en garde contre la fausse sécurité que peut donner cette liberté. Le recours aux textes dans le cadre de l’examen ne dispense que de les apprendre par cœur. Il ne remplace pas une maîtrise globale de la matière et des textes mêmes qui la régissent.
Attention, en raison de l'épidémie de Covid, les modalités d'examen pourront changer en cours d'année en fonction des restrictions sanitaires imposées.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours blocCrédits spéciaux
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCrédits spéciauxCours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours semestriels
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à optionPrestations supplémentaires