International and European Responsibility Law
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00596 Langues Anglais Type d'enseignement Cours
Cursus Master Semestre(s) SP-2022 Horaires et salles
Horaire résumé Mardi 15:15 - 18:00, Hebdomadaire (Semestre de printemps)
Enseignement
Responsables - Besson Samantha
Enseignants - Gächter Marie Louise
Description Ce cours semestriel de Master (en anglais) porte sur le concept, le régime, les conditions et les modalités de la responsabilité de droit international des Etats et des organisations internationales. Il s'agira d'examiner ces questions tout d'abord en général, puis ensuite dans des domaines spécifiques comme celui du droit international et européen des droits de l'homme, du droit de l'Union européenne et du droit des Nations Unies. Différents aspects du droit international de règlement des différends seront aussi couverts en marge dans la mesure où ils affectent le régime de la responsabilité internationale.
Objectifs de formation Les étudiants re-apprennent les bases du droit de la responsabilité internationale étudiée au Bachelor et approfondissent leurs connaissances de manière à pouvoir identifier les questions difficiles et en traiter. Ils apprennent aussi à résoudre des cas pratiques avancés dans le domaine.
Description des examens L'examen est un examen écrit de 2h comprenant 2 questions théoriques.
Le matériel à disposition est le Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4e édition, Stämpfli: Berne 2020.
Les documents doivent être conformes aux Directives d'examens de la Chaire ainsi qu'à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations)).
Documents
Bibliographie Les documents de cours sont disponibles dans le Moodle du cours (sous Droit international et commercial).
Les étudiants acquièrent aussi le Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4e édition, Stämpfli: Berne 2020 ou tout recueil de textes équivalents.
Les autres documents, et notamment les ARSIWA 2001 et DARIO 2011, seront fournis en pdf dans le Moodle du cours (sous Droit international et commercial).
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 15.03.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 22.03.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 29.03.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 05.04.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 12.04.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 26.04.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 03.05.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 10.05.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 17.05.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 24.05.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 31.05.2022 15:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 -
Modalités d'évaluation
Examen écrit - SP-2022, 2ème session 2022
Mode d'évaluation Par note Description L'examen est un examen écrit de 2h comprenant 2 questions théoriques.
Le matériel à disposition est le Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4e édition, Stämpfli: Berne 2020.
Les documents doivent être conformes aux Directives d'examens de la Chaire ainsi qu'à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations)).
Examen écrit - SA-2022, 1ère session 2023
Mode d'évaluation Par note Description L'examen est un examen écrit de 2h comprenant 2 questions théoriques.
Le matériel à disposition est le Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4e édition, Stämpfli: Berne 2020.
Les documents doivent être conformes aux Directives d'examens de la Chaire ainsi qu'à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations)).
Examen écrit - SP-2023, 2ème session 2023
Mode d'évaluation Par note Description L'examen est un examen écrit de 2h comprenant 2 questions théoriques.
Le matériel à disposition est le Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4e édition, Stämpfli: Berne 2020.
Les documents doivent être conformes aux Directives d'examens de la Chaire ainsi qu'à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations)).
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours blocCrédits spéciaux
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCrédits spéciauxCours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours semestriels
Etudes européennes 30 [MA]
Version: SA14_MA_PS_bil_v01
Enjeux économiques, politiques et sociaux en Europe > Module "Droit" (Option A)
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Prestations supplémentairesBranches à option
MSc en Sciences de l'environnement et humanités environnementales [MA] 120
Version: 2023_1/V_01
MSc en Sciences de l'environnement et humanités environnementales, UE à choix > MSc-SE, Environmental Law Module, UE à choix (dès SA2023)
Sciences de l'environnement et humanités environnementales [MA] 30
Version: 2023_1/V_01
Sciences de l'environnement et humanités environnementales, branche complémentaire Master > MSc-SE, Environmental Law Module, UE à choix (dès SA2023)