Droit de la responsabilité civile et assurances

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00398
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2026

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mardi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Werro Franz
    Enseignant·e·s
    • Guyaz Alexandre
    • Werro Franz
    Description

    Ce cours ne sera pas diffusé en streaming durant l’année académique 2025/2026.

    Droit de la RC et des assurances

    Le cours constitue un approfondissement de la matière enseignée en bachelor. Il met en valeur des aspects importants et actuels du droit de la responsabilité civile et aborde les aspects de coordination entre ce droit et celui des assurances sociales. Il offre par ailleurs un aperçu du droit qui régit le contrat d’assurance privée.

    Le cours a pour but essentiel de préparer les étudiant-e-s aux problèmes quotidiens de la pratique. Il entend aussi permettre une réflexion plus générale sur le droit de la réparation des dommages.

    Les professeurs Franz Werro et Alexandre Guyaz dispensent le cours. Ces derniers font en outre appel à des spécialistes pour certains thèmes spécifiques.
    Objectifs de formation

    Objectifs

    Approfondissement de la matière enseignée au programme de bachelor.
    Description des examens

    Examen

    L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.

    Documents

    Bibliographie

    Documentation

    La documentation nécessaire sera mise à disposition sur Moodle au fur et à mesure du cours.

    Le cours repose en partie sur l'ouvrage de Franz Werro, La responsabilité civile, 4ème éd., Berne 2025.
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    06.10.2026 12:15 - 15:00 Cours
    13.10.2026 12:15 - 15:00 Cours
    20.10.2026 12:15 - 15:00 Cours
    27.10.2026 12:15 - 15:00 Cours
    03.11.2026 12:15 - 15:00 Cours
    10.11.2026 12:15 - 15:00 Cours
    17.11.2026 12:15 - 15:00 Cours
    24.11.2026 12:15 - 15:00 Cours
    01.12.2026 12:15 - 15:00 Cours
    15.12.2026 12:15 - 15:00 Cours
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen

    L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Séminaires
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc
    Droit 180
    Version: 20221107
    Prestations anglaises > Cours semestriels à choix
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Prestations supplémentaires
    Séminaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
    Crédits spéciaux
    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    MENTIONS > Prestations anglaises > Cours semestriels à choix
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20250616_NEW
    Prestations supplémentaires
    Branches à option
    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Droit
    Module à choix > Famille