• Besson Samantha

• Gächter Marie Louise

Ce cours semestriel de Master (en anglais) porte sur le concept, le régime, les conditions et les modalités de la responsabilité de droit international des Etats et des organisations internationales. Il s'agira d'examiner ces questions tout d'abord en général, puis ensuite dans des domaines spécifiques comme celui du droit international et européen des droits de l'homme, du droit de l'Union européenne et du droit des Nations Unies.  Différents aspects du droit international de règlement des différends seront aussi couverts en marge dans la mesure où ils affectent le régime de la responsabilité internationale.

Ce cours n'est pas retransmis en passive livestreaming en 2025-26.

Les étudiants re-apprennent les bases du droit de la responsabilité internationale étudiée au Bachelor et approfondissent leurs connaissances de manière à pouvoir identifier les questions difficiles et en traiter. Ils apprennent aussi à résoudre des cas pratiques avancés dans le domaine.

L'examen est un examen écrit de 2h comprenant 2 questions théoriques.

Le matériel à disposition est le Ziegler A.R./Besson S., Recueil Droit international public, dernière édition, Stämpfli: Berne et les ARSIWA/ARIO en version officielle.

Les documents doivent être conformes aux Directives d'examens de la Chaire ainsi qu'à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations)).

Les documents de cours sont disponibles dans le Moodle du cours (sous Droit international et commercial).

Les étudiants acquièrent aussi le Besson S./Ziegler A.R., Recueil Droit international public, dernière édition, Stämpfli: Berne ou tout recueil de textes équivalents.

Les autres documents, et notamment les ARSIWA 2001 et ARIO 2011, seront fournis en pdf dans le Moodle du cours (sous Droit international et commercial).

L'examen est un examen écrit de 2h comprenant 2 questions théoriques.

Le matériel à disposition est le Ziegler A.R./Besson S., Recueil Droit international public, dernière édition, Stämpfli: Berne et les ARSIWA/ARIO en version officielle.

Les documents doivent être conformes aux Directives d'examens de la Chaire ainsi qu'à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations)).