Droit pénal des mineurs

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00650
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2025

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mardi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Vuille Joëlle
    Description

    La délinquance juvénile a de tout temps suscité des questions distinctes de celle des adultes, notamment sur le plan de la responsabilité pénale. La connaissance de ce questionnement, déployé en droit, en criminologie mais également dans d'autres domaines, éclaire la dynamique répressive actuelle encadrée tant sur le plan international que sur le plan national. Les sources constituent ainsi une porte d'entrée sur l'organisation judiciaire, la procédure et le droit matériel dont la double fonction est de servir la protection et l'éducation du mineur. Le cours a pour objectif de permettre de cerner le droit applicable et de développer un esprit critique à son égard. Il y sera aussi ajouté de nombreux cas issus de la pratique.

    Ce cours sera organisé en intégrant:

    • des lectures recommandées,
    • des périodes de cours,
    • des exercices pratiques et
    • de possibles interventions de professionnels du domaine de la justice des mineurs.
    Objectifs de formation

    Une présence régulière, participative et interactive de chaque étudiant-e inscrit-e et une préparation constante d’une semaine à l’autre (lectures, analyse de questions et cas, comptes rendus) constituent les bases essentielles de l’apprentissage.

    Grâce à ce travail, l’étudiant-e devra démontrer:

    - sa compréhension du cadre international de la justice des mineurs et des droits de l’enfant, ainsi que de la structure et du contenu du droit pénal suisse (matériel et formel) des mineurs;

    - sa capacité d’analyser des cas concrets et d’en présenter les diverses hypothèses de solution.

    Description des examens

    Examen écrit.

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    07.10.2025 12:15 - 15:00 Cours
    14.10.2025 12:15 - 15:00 Cours
    21.10.2025 12:15 - 15:00 Cours
    28.10.2025 12:15 - 15:00 Cours
    04.11.2025 12:15 - 15:00 Cours
    11.11.2025 12:15 - 15:00 Cours
    18.11.2025 12:15 - 15:00 Cours
    25.11.2025 12:15 - 15:00 Cours
    02.12.2025 12:15 - 15:00 Cours
    09.12.2025 12:15 - 15:00 Cours
    16.12.2025 12:15 - 15:00 Cours
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Cours semestriels / Cours bloc
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires

    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires

    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Module à choix > Enfance et jeunesse
    Droit