• Chabloz Isabelle

• Bandle Anne Laure

Ce cours semestriel traite du droit d’auteur suisse et des droits voisins (protection des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes ou de vidéogrammes et des organismes de diffusion). Ce cours ne sera pas diffusé en streaming passif durant l'année académique 2025/2026.

En plus des questions traditionnelles du droit d’auteur (protection de la littérature et de l’art, y compris le cinéma, le théâtre et les œuvres musicales), ce cours examine les développements modernes dans le marché de l’art, notamment la commercialisation du street art, les œuvres désavouées par leur auteur ou encore l’appropriation de contenu protégé par le droit d’auteur. Ce cours traite également des défis que relève la numérisation de l’art. Une attention particulière est accordée à l’analyse des moyens de droits des auteurs pour protéger leurs œuvres.

Le cours est donné dans la forme d’un cours semestriel. Les étudiants sont invités à préparer la matière sur la base d’une documentation mise à disposition, en vue de discussions en classe. Ils sont également encouragés à faire une présentation individuelle sur un sujet à discuter d’entente avec eux.

Le but du cours est de donner à l'étudiant une connaissance générale du droit d’auteur et des droits voisins, et de le mettre en mesure de définir les objets susceptibles de bénéficier de cette protection, ainsi que de connaître la mise en œuvre de ces droits.

Le cours fera l’objet d’un examen oral de 15 min., avec 15 min. de préparation. L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions. L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.

 La documentation de cours est consultable sur Moodle

Le cours fera l’objet d’un examen oral de 15 min., avec 15 min. de préparation. L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions. L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.

Le cours fera l’objet d’un examen oral de 15 min., avec 15 min. de préparation. L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions. L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.