• Hort Lionel
• Mausen Yves

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« Le cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2025/2026. »

« Les exercices ne seront pas diffusés en streaming durant l’année académique 2025/2026. »

Dans ce cours, l’étudiant est introduit à la formation historique du droit suisse, de ses sources et des institutions publiques qu’il régit et qui en assurent le respect.

Depuis la domination impériale romaine et les migrations de l’Antiquité tardive jusqu’aux dernières grandes réformes constitutionnelles et à la codification de droit privé de la fin du xix^e et du début du xx^e siècle, le cours tente de dégager les étapes et les aspects clefs de cette formation. Une insistance toute particulière sera ainsi portée à l’émancipation de la Confédération à l’égard du Saint Empire romain germanique, à la mise en place parallèle des structures centrales et aussi au développement des spécificités institutionnelles des Cantons, mais également à l’étude des coutumes (et des moyens développés pour les connaître), du droit romain, redécouvert à partir du moyen âge (et des techniques mises en œuvre pour le transformer et l’adapter), de la législation enfin (et des voies, « révolutionnaires », empruntées pour la moderniser).  

Organisation

Le cours d’Histoire du droit se compose de deux heures de cours hebdomadaires et de deux heures d’exercices toutes les deux semaines. Les exercices visent à approfondir la matière traitée en cours, mais aussi à aller au-delà et à étendre ainsi, pour ainsi dire, le champ de vision historique. Ils ont également pour ambition de faire acquérir le réflexe et la méthode du droit comparé. L’étudiant ne pourra cependant véritablement y parvenir qu’en s’investissant lui-même, activement, dans l’acquisition des connaissances nécessaires, par ses interventions dans le cours, grâce auxquelles il pourra contribuer à orienter celui-ci, et par des lectures complémentaires, qui lui permettront de discuter les thèses proposées. 

Histoire du droit, exercices

Le planning des exercices sera communiqué sur moodle.

L’approche historique est ici conçue comme une méthode permettant d’accéder à une compréhension générale du droit qui soit précisément indépendante de la contingence des faits, pour que, en retour, l’étudiant puisse retrouver l’essence et les finalités du droit d’aujourd’hui. Aussi, la présentation et l’analyse obéiront-elles systématiquement à des problématiques comparées, inscrivant le phénomène juridique suisse dans son contexte européen.

L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

Aucun document n’est autorisé lors de l’examen, à l'exception de "la liste des dates utiles" disponible sur Moodle. Ce document peut être surligné, mais ne devra pas être annoté.

PAHUD de MORTANGE, René, Histoire du droit suisse, Trad. F. Simon et A. Wyssbrod, Dike Verlag, Zürich, 2023.

Un plan, avec des indications bibliographiques complémentaires, ainsi que des documents, textes et images, présentés en cours, seront mis à disposition des étudiants.

L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

Aucun document n’est autorisé lors de l’examen, à l'exception de "la liste des dates utiles" disponible sur Moodle. Ce document peut être surligné, mais ne devra pas être annoté.

L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

Aucun document n’est autorisé lors de l’examen, à l'exception de "la liste des dates utiles" disponible sur Moodle. Ce document peut être surligné, mais ne devra pas être annoté.