Droit pénal II
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.02407 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Bachelor Semestre(s) SA-2024 , SP-2025 Horaires et salles
Horaire résumé Mercredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
Jeudi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
Enseignement
Responsables - Perrin Bertrand
Enseignants - Meylan Patricia
- Perrin Bertrand
Description Le cours (avec streaming passif) et les exercices (sans streaming passif) ont pour objet l'étude des chapitres suivants :
Semestre d'automne
- Les infractions contre la vie
- Les lésions corporelles
- Les mises en danger de la vie ou de la santé d’autrui
- Les infractions contre le patrimoine
Semestre de printemps
- Les infractions contre l’honneur
- Les infractions contre la liberté
- Les infractions contre l’intégrité sexuelle
- Les infractions contre l’administration de la justice
- Le faux dans les titres
À cela viennent s'ajouter des éclaircissements quant aux fondements de la procédure pénale.
Objectifs de formation La participation régulière aux cours et aux exercices, la préparation active (lectures et résolution des cas indiqués) pour les séances d'exercices (qui sont l'illustration de la matière étudiée) et le travail personnel constituent les bases de l'apprentissage.
Grâce à ce travail, l'étudiant-e devra démontrer que les chapitres énoncés ci-dessus sont compris, en particulier par une analyse soignée d'un cas pénal. Dans ce but, l'étudiant-e doit acquérir les notions essentielles relatives :
- aux biens juridiquement protégés,
- à la systématique des chapitres du cours et aux relations entre eux (questions de concours),
- ainsi qu'aux éléments objectifs et subjectifs de la typicité des énoncés de fait légaux mentionnés.
Cette connaissance inclut les grandes orientations de la doctrine et de la jurisprudence du Tribunal fédéral.
Description des examens L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen écrit de 2h closed book.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Documents
Bibliographie - CP (version Chancellerie) et bases légales faisant partie de la matière du cours
- Documentation figurant sur Moodle
- Références doctrinales et
- Références jurisprudentielles indiquées à chaque chapitre du cours
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 19.09.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 26.09.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 02.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 03.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 09.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 10.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 16.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 17.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 23.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 24.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 30.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 31.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 06.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 07.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 13.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 14.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 20.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 21.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 27.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 28.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 04.12.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 05.12.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 11.12.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 12.12.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 18.12.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102 19.12.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 20.02.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 27.02.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 06.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 12.03.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 13.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 19.03.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 20.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 26.03.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 27.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 02.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 03.04.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 09.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 10.04.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 16.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 17.04.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 30.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 01.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 07.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 08.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 14.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 15.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 21.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 22.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C 28.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120 -
Modalités d'évaluation
Examen écrit - SP-2025, 2ème session 2025
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen écrit de 2h closed book.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
Examen écrit - SP-2025, Session de rattrapage 2025
Mode d'évaluation Par note Description L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen écrit de 2h closed book.
Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Complément au Master of Law [MA]
Version: 20240912
Droit 30 ECTS > Droit pénal II
Droit 180
Version: 20221107
IUR II
Droit 30
Version: 20160125
Droit pénal II
Droit 60
Version: 20160125
Droit pénal II
Droit à temps partiel 180
Version: 20221107
OBLIGATOIRES > 2. année > IUR TP II > Droit pénal II
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Softskills > Droit pénal II
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à option > Droit pénal IIBranches obligatoires > Droit pénal IIPrestations supplémentaires > Droit pénal II