Droit pénal II

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.02407
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Bachelor
    Semestre(s) SA-2024 , SP-2025

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mercredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
    Jeudi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)

    Enseignement

    Responsables
    • Perrin Bertrand
    Enseignants
    • Meylan Patricia
    • Perrin Bertrand
    Description

    Le cours (avec streaming passif) et les exercices (sans streaming passif) ont pour objet l'étude des chapitres suivants :

    Semestre d'automne

    • Les infractions contre la vie
    • Les lésions corporelles
    • Les mises en danger de la vie ou de la santé d’autrui
    • Les infractions contre le patrimoine

    Semestre de printemps

    • Les infractions contre l’honneur
    • Les infractions contre la liberté
    • Les infractions contre l’intégrité sexuelle
    • Les infractions contre l’administration de la justice
    • Le faux dans les titres

    À cela viennent s'ajouter des éclaircissements quant aux fondements de la procédure pénale.

    Objectifs de formation

    La participation régulière aux cours et aux exercices, la préparation active (lectures et résolution des cas indiqués) pour les séances d'exercices (qui sont l'illustration de la matière étudiée) et le travail personnel constituent les bases de l'apprentissage.

    Grâce à ce travail, l'étudiant-e devra démontrer que les chapitres énoncés ci-dessus sont compris, en particulier par une analyse soignée d'un cas pénal. Dans ce but, l'étudiant-e doit acquérir les notions essentielles relatives :

    • aux biens juridiquement protégés,
    • à la systématique des chapitres du cours et aux relations entre eux (questions de concours),
    • ainsi qu'aux éléments objectifs et subjectifs de la typicité des énoncés de fait légaux mentionnés.

    Cette connaissance inclut les grandes orientations de la doctrine et de la jurisprudence du Tribunal fédéral.

    Description des examens

    L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen écrit de 2h closed book.

    Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.

    Documents

    Bibliographie
    • CP (version Chancellerie) et bases légales faisant partie de la matière du cours
    • Documentation figurant sur Moodle
    • Références doctrinales et
    • Références jurisprudentielles indiquées à chaque chapitre du cours
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    19.09.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    26.09.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    02.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    03.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    09.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    10.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    16.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    17.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    23.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    24.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    30.10.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    31.10.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    06.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    07.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    13.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    14.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    20.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    21.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    27.11.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    28.11.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    04.12.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    05.12.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    11.12.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    12.12.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    18.12.2024 12:15 - 15:00 Exercice MIS 11, salle 2.102
    19.12.2024 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    20.02.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    27.02.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    06.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    12.03.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    13.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    19.03.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    20.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    26.03.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    27.03.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    02.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    03.04.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    09.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    10.04.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    16.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    17.04.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    30.04.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    01.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    07.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    08.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    14.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    15.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    21.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
    22.05.2025 13:15 - 15:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    28.05.2025 12:15 - 15:00 Exercice MIS 03, salle 3120
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SP-2025, 2ème session 2025

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen écrit de 2h closed book.

    Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.

    Examen écrit - SP-2025, Session de rattrapage 2025

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen écrit de 2h closed book.

    Documents à disposition : L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Complément au Master of Law [MA]
    Version: 20240912
    Droit 30 ECTS > Droit pénal II

    Droit 180
    Version: 20221107
    IUR II

    Droit 30
    Version: 20160125
    Droit pénal II

    Droit 60
    Version: 20160125
    Droit pénal II

    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    OBLIGATOIRES > 2. année > IUR TP II > Droit pénal II

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Softskills > Droit pénal II

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option > Droit pénal II
    Branches obligatoires > Droit pénal II
    Prestations supplémentaires > Droit pénal II