Droit romain

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00353
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Bachelor
    Semestre(s) SA-2024 , SP-2025

    Horaires et salles

    Horaire résumé Lundi 08:15 - 10:00, Hebdomadaire, PER 22, salle 002 (Année académique)
    Lundi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire, BQC 11, salle 2.813 (Année académique)
    Lundi 15:15 - 17:00, Hebdomadaire, BQC 11, salle 2.813 (Année académique)

    Enseignement

    Responsables
    • Pichonnaz Pascal
    Enseignants
    • Kuonen Nicolas
    • Nussbaumer Arnaud
    • Pichonnaz Pascal
    Description

    Ce cours ainsi que les travaux dirigés seront uniquement donnés en présentiel durant l’année académique 2024/2025. 

    Ce cours a pour objet l'étude du Droit romain, en particulier de ce que l'on appelle les Fondements romains du droit privé.

    Il s'agit d'un cours obligatoire, donné chaque année, au total à raison de trois heures par semaine (réparties en 2/3 de cours en plénum et 1/3 de travaux dirigés en groupes).
    Le cours a pour objet l'étude des fondements romains des principales notions de droit privé moderne. En partant des problèmes de droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne.

    Le cours porte principalement sur les droits réels et le droit des obligations. Toutefois, une brève introduction donne une compréhension des sources, du droit des personnes et de la procédure en droit romain.

    L'organisation

    Ce cours est donné sous la forme de présentations générales (en plénum) et d'exercices pratiques (en plénum), ou de travaux dirigés (en groupes).

    Durant le semestre d'automne, l'accent est porté sur les présentations générales, commençant par une brève introduction historique, un survol du droit de la famille et une analyse approfondie des droits réels. Quelques exercices pratiques complètent les cours, avant tout consacrés à l'acquisition de la méthode.

    Les présentations générales et exercices pratiques en plénum ont lieu selon programme:  
    lundi de 8h15 à 10h00  et le mercredi de 15h15 à 17h00 

    Les travaux dirigés (en 4 groupes) auront lieu toutes les deux semaines en alternances selon programme:
    lundi de 13h15 à 15h00 ou de 15h15 à 17h00

    Durant le semestre de printemps, le cours comprend encore des présentations générales, consacrées principalement au droit des obligations. Un accent plus important est porté sur les travaux dirigés (en groupes), selon programme (figurant sur  moodle), aux mêmes lieux, jours et heures que durant le semestre d'automne.

    Les travaux dirigés sont assurés notamment par deux chargés de cours Prof.tit. Nicolas KUONEN, Dr en droit, avocat, LL.M. (Yale) et Prof.ass. Arnaud NUSSBAUMER-LAGHZAOUI, Dr en droit, LL.M. (Yale), avocat.

    Objectifs de formation

    Le cours a pour but d'initier les étudiant(e)s aux principes et institutions du droit privé moderne issus du droit romain. Ainsi, en partant du droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne. Les travaux dirigés (TD), exercices en groupe font partie du cours ; la matière qui y est traitée fait partie de l'examen.

    Ce cours est  fondamental par son contenu, puisqu'il ouvre la voie aux grandes matières du droit privé que sont notamment, le droit des contrats (partie générale en 2e année, contrats spéciaux en 3e année) et les droits réels (2e année), ainsi que, dans une moindre mesure le droit de la famille (1ère et 3e années).

    Les exigences générales

    Délimitation de la matière : La matière à connaître est principalement délimitée par le manuel Fondements du droit privé (seulement les numéros marginaux indiqués dans le plan du cours, cf. moodle), ainsi que par le support de TD.

    Les thèmes à maîtriser sont les suivants: introduction historique, aspects de droits des personnes (capacité de droit et de fait, tutelle) et droit de la famille (mariage, divorce, régime de la dot, donations entre époux), droits réels (chose, possession, acquisition, maintien, perte et transfert de la possession, propriété, acquisition, perte et transfert de la propriété, prescription acquisitive, aspects de droits réels limités, en particulier servitudes et usufruit), droit des obligations (obligation, contrat, conclusion et exécution, incidence du tiers dans le contrat, inexécution et conséquences de celles-ci, stipulation romaine, dépôt, prêt, et aspects du contrat de vente, des contrats d'entreprise et de mandat, contrat de société), droit de la responsabilité civile (lex Aquilia, émergence de la responsabilité objective).

    Description des examens

    L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.

    Cet examen est un examen open book. Vous pouvez donc utiliser tout document papier sans restriction.

    Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.

    Des exemples d'examens sont à disposition sur moodle.

    Documents

    Bibliographie

    Pour le cours, les étudiant(e)s disposeront des documents suivants:

    (1) Les textes de loi. Les étudiant(e)s auront un exemplaire du Code civil (RS 210, au semestre d'hiver) et du Code des obligations (RS 220, au semestre d'été) dans la version de la Chancellerie fédérale.

    (2) Les manuels.

     P. PICHONNAZ, Les fondements romains du droit privé, 2ème éd. Genève/Zurich/Bâle 2020.

    J.-Ph. DUNAND/P. PICHONNAZ, Lexique de droit romain, 3ème éd., Zurich 2018.

    Pour ces deux ouvrages, des bons d'auditeur octroyant un rabais de 20% seront distribués au début du cours. Ils sont aussi à disposition au bureau des assistants.

     

    Moodle contient tous les documents (slides) présentés durant le cours.

     

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    16.09.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    18.09.2024 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    23.09.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    25.09.2024 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    30.09.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    02.10.2024 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    07.10.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    07.10.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    07.10.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    09.10.2024 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    14.10.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    14.10.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    14.10.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    16.10.2024 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    21.10.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    21.10.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    21.10.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    28.10.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    28.10.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    28.10.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    04.11.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    04.11.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    04.11.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    11.11.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    11.11.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    11.11.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    18.11.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    18.11.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    18.11.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    25.11.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    25.11.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    25.11.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    02.12.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    02.12.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    02.12.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    09.12.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    09.12.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    09.12.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    16.12.2024 08:15 - 10:00 Cours PER 22, salle 002
    16.12.2024 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    16.12.2024 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    17.02.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    17.02.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    17.02.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    24.02.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    24.02.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    24.02.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    03.03.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    03.03.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    03.03.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    10.03.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    10.03.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    10.03.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    17.03.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    17.03.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    17.03.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    24.03.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    24.03.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    24.03.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    31.03.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    31.03.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    31.03.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    07.04.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    07.04.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    07.04.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    14.04.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    14.04.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    14.04.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    28.04.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    28.04.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    28.04.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    05.05.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    05.05.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    05.05.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    12.05.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    12.05.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    12.05.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    19.05.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    19.05.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    19.05.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    26.05.2025 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B
    26.05.2025 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    26.05.2025 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.

    Cet examen est un examen open book. Vous pouvez donc utiliser tout document papier sans restriction.

    Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.

    Des exemples d'examens sont à disposition sur moodle.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Complément au Master of Law [MA]
    Version: 20240912
    Droit 30 ECTS > Droit romain

    Droit 180
    Version: 20221107
    IUR I

    Droit 30
    Version: 20160125

    Droit 60
    Version: 20160125

    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    OBLIGATOIRES > 3. année > IUR TP III > Droit romain

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Softskills > Droit romain

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires