Procédure civile

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00568
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2023

    Titre

    Français Procédure civile
    Allemand Procédure civile
    Anglais Procédure civile

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mercredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
    Mercredi 14:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Heinzmann Michel
    Enseignants
    • Heinzmann Michel
    Description

    Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2023/2024. La documentation et les enregistrements du cours seront mis à disposition des étudiant·e·s sur Moodle jusqu'à la session d'examens de l'été 2024.

    Les exercices ne seront ni diffusés en streaming ni enregistrés, mais des indications sur les schémas de résolution seront mis à disposition des étudiant·e·s sur Moodle jusqu'à la session d'examens de l'été 2024.

    ***

    Le cours traite du droit de la procédure civile suisse. L’enseignement comprend une partie théorique ainsi qu'une partie consacrée à la résolution de cas pratiques en groupes. Les étudiant·e·s sont invité·e·s à préparer les casus et à participer activement en classe.

     
    Objectifs de formation

    Acquisition de connaissances approfondies en procédure civile suisse.

     
    Description des examens

     

    Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

    L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.

    Documents

    Bibliographie

    Se référer aux informations disponibles sur Moodle



     
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    11.10.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    11.10.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    11.10.2023 14:15 - 15:00 Cours BQC 11, salle 2.813
    18.10.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    18.10.2023 14:15 - 15:00 Cours BQC 11, salle 2.813
    18.10.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    25.10.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    25.10.2023 14:15 - 15:00 Cours BQC 11, salle 2.813
    25.10.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    08.11.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    08.11.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    08.11.2023 14:15 - 15:00 Cours BQC 11, salle 2.813
    22.11.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    22.11.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    22.11.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G314
    29.11.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    29.11.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G314
    29.11.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    06.12.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    06.12.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    06.12.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G314
    13.12.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    13.12.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G314
    13.12.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
    20.12.2023 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G140
    20.12.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G314
    20.12.2023 14:15 - 15:00 Cours PER 21, salle G120
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SA-2023, 1ère session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

     

    Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

    L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.

    Examen écrit - SP-2024, 2ème session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

     

    Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

    L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.

    Examen écrit - SA-2024, 1ère session 2025

    Mode d'évaluation Par note
    Description

     

    Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

    L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours obligatoires (bloc de notes IUR IV)
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires