Droit européen II / Droit du marché intérieur

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00552
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Bachelor
    Semestre(s) SA-2023

    Horaires et salles

    Horaire résumé Vendredi 08:15 - 10:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Enseignants
    • Progin-Theuerkauf Sarah
    Description

    Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2023/2024.

    Ce cours a pour objet le droit du marché intérieur de l'Union européenne et notamment le régime des quatre libertés fondamentales. Après un examen des principes généraux du marché intérieur et des aspects communs des libertés fondamentales, le cours aborde successivement la libre circulation des travailleurs, la liberté d'établissement, la libre prestation de services, la libre circulation des marchandises et la libre circulation des capitaux.
    Objectifs de formation

    Les étudiant-e-s acquièrent d'abord des connaissances théoriques du droit du marché intérieur et apprennent ensuite à résoudre, sur cette base, des cas pratiques.
    Description des examens

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Documents

    Bibliographie

    Les étudiant-e-s doivent se munir d'une version actuelle du TUE/TFUE. Les autres documents importants concernant ce cours sont disponibles sur Moodle.
     
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    22.09.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    29.09.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    06.10.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    13.10.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    20.10.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    27.10.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    03.11.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    10.11.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    17.11.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    24.11.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    01.12.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    15.12.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
    22.12.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3117
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral - SP-2024, 2ème session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Examen oral - SP-2024, Session de rattrapage 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Examen écrit - SA-2023, 1ère session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 

    Examen écrit - SP-2024, 2ème session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme et type: Examen écrit de 2h comportant un cas pratique
    Session de rattrapage: Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation

    Documents à disposition: Les étudiants ont le droit d'utiliser une version actuelle du TUE/TFUE. 
    La directive "annotations" de la faculté fait foi. 
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 180
    Version: 20221107
    Cours pour mentions - Droit européen > Droit européen II / Droit du marché intérieur
    Droit 30
    Version: 20160125
    Droit 60
    Version: 20160125
    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    MENTIONS > Cours pour mentions - Droit européen > Droit européen II / Droit du marché intérieur
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires