Histoire du droit

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00709
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Bachelor
    Semestre(s) SA-2023 , SP-2024

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mercredi 10:15 - 12:00, Hebdomadaire (Année académique)
    Jeudi 10:15 - 12:00, Hebdomadaire (Année académique)
    Jeudi 15:15 - 17:00, Hebdomadaire (Année académique)

    Enseignement

    Responsables
    • Mausen Yves
    Enseignants
    • Mausen Yves
    • Wyssbrod Adrien
    Description

    « Le cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2023/2024. »

    « Les exercices ne seront pas diffusés en streaming durant l’année académique 2023/2024. »

    Dans ce cours, l’étudiant est introduit à la formation historique du droit suisse, de ses sources et des institutions publiques qu’il régit et qui en assurent le respect.

    Depuis la domination impériale romaine et les migrations de l’Antiquité tardive jusqu’aux dernières grandes réformes constitutionnelles et à la codification de droit privé de la fin du xixe et du début du xxe siècle, le cours tente de dégager les étapes et les aspects clefs de cette formation. Une insistance toute particulière sera ainsi portée à l’émancipation de la Confédération à l’égard du Saint Empire romain germanique, à la mise en place parallèle des structures centrales et aussi au développement des spécificités institutionnelles des Cantons, mais également à l’étude des coutumes (et des moyens développés pour les connaître), du droit romain, redécouvert à partir du moyen âge (et des techniques mises en œuvre pour le transformer et l’adapter), de la législation enfin (et des voies, « révolutionnaires », empruntées pour la moderniser).  

    Organisation

    Le cours d’Histoire du droit se compose de deux heures de cours hebdomadaires et de deux heures d’exercices toutes les deux semaines. Les exercices visent à approfondir la matière traitée en cours, mais aussi à aller au-delà et à étendre ainsi, pour ainsi dire, le champ de vision historique. Ils ont également pour ambition de faire acquérir le réflexe et la méthode du droit comparé. L’étudiant ne pourra cependant véritablement y parvenir qu’en s’investissant lui-même, activement, dans l’acquisition des connaissances nécessaires, par ses interventions dans le cours, grâce auxquelles il pourra contribuer à orienter celui-ci, et par des lectures complémentaires, qui lui permettront de discuter les thèses proposées. 

     

    Histoire du droit, exercices

    Le planning des exercices sera communiqué sur moodle.

     

     

    Objectifs de formation

    L’approche historique est ici conçue comme une méthode permettant d’accéder à une compréhension générale du droit qui soit précisément indépendante de la contingence des faits, pour que, en retour, l’étudiant puisse retrouver l’essence et les finalités du droit d’aujourd’hui. Aussi, la présentation et l’analyse obéiront-elles systématiquement à des problématiques comparées, inscrivant le phénomène juridique suisse dans son contexte européen.

    Description des examens

    L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

    L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

    Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

    Aucun document n’est autorisé lors de l’examen.

    Documents

    Bibliographie

    PAHUD de MORTANGE, René, Histoire du droit suisse, Trad. F. Simon et A. Wyssbrod, Dike Verlag, Zürich, 2023.

    Un plan, avec des indications bibliographiques complémentaires, ainsi que des documents, textes et images, présentés en cours, seront mis à disposition des étudiants.

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    20.09.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    21.09.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    21.09.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    27.09.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    28.09.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    28.09.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    04.10.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    05.10.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    05.10.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    11.10.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    12.10.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    12.10.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    18.10.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    19.10.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    19.10.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    25.10.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    26.10.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    26.10.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    02.11.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    02.11.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    08.11.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    09.11.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    09.11.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    16.11.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    16.11.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    22.11.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    23.11.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    23.11.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    29.11.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    30.11.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    30.11.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    06.12.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    07.12.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    07.12.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    13.12.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    14.12.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    14.12.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    20.12.2023 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    21.12.2023 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    21.12.2023 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    21.02.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    22.02.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    22.02.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    28.02.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    29.02.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    29.02.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    06.03.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    07.03.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    07.03.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    13.03.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    14.03.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    14.03.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    20.03.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    21.03.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    21.03.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    27.03.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    28.03.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    28.03.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    10.04.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    11.04.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    11.04.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    17.04.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    18.04.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    18.04.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    24.04.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    25.04.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    25.04.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    01.05.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    02.05.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    02.05.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    08.05.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    15.05.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    16.05.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    16.05.2024 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    22.05.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    23.05.2024 10:15 - 12:00 Exercice MIS 03, salle 3118
    29.05.2024 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SP-2024, 2ème session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

    L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

    Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

    Aucun document n’est autorisé lors de l’examen.

    Examen écrit - SP-2024, Session de rattrapage 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

    L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

    Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

    Aucun document n’est autorisé lors de l’examen.

    Examen écrit - SA-2024, 1ère session 2025

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

    L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

    Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

    Aucun document n’est autorisé lors de l’examen.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Complément au Master of Law [MA]
    Version: 20240912
    Droit 30 ECTS > Histoire du droit

    Droit 180
    Version: 20221107
    IUR II

    Droit 30
    Version: 20160125

    Droit 60
    Version: 20160125

    Droit à temps partiel 180
    Version: 20221107
    OBLIGATOIRES > 2. année > IUR TP II > Histoire du droit

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Softskills > Histoire du droit

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires

    Etudes médiévales 30 [MA]
    Version: SA11_MA_P2_fr_de_V01
    Variante B > Études médiévales - Variante B