Droit romain
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00353 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Bachelor Semestre(s) SA-2022 , SP-2023 Horaires et salles
Horaire résumé Mercredi , Cours bloc (Semestre d'automne)
Lundi 08:15 - 10:00, Hebdomadaire (Année académique)
Lundi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
Lundi 15:15 - 17:00, Hebdomadaire (Année académique)
Enseignement
Responsables - Pichonnaz Pascal
Enseignants - Kuonen Nicolas
- Nussbaumer Arnaud
- Pichonnaz Pascal
Description Ce cours et les travaux dirigés ne seront pas diffusés en streaming durant l’année académique 2022/2023.
Ce cours a pour objet l'étude du Droit romain, en particulier de ce que l'on appelle les Fondements romains du droit privé.
Il s'agit d'un cours obligatoire, donné chaque année, au total à raison de trois heures par semaine (réparties en 2/3 de cours en plénum et 1/3 de travaux dirigés en groupes).
Le cours a pour objet l'étude des fondements romains des principales notions de droit privé moderne. En partant des problèmes de droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne.Le cours porte principalement sur les droits réels et le droit des obligations. Toutefois, une brève introduction donne une compréhension des sources, du droit des personnes et de la procédure en droit romain.
L'organisation
Ce cours est donné sous la forme de présentations générales (en plénum) et d'exercices pratiques (en plénum), ou de travaux dirigés (en groupes).
Durant le semestre d'automne, l'accent est porté sur les présentations générales, commençant par une brève introduction historique, un survol du droit de la famille et une analyse approfondie des droits réels. Quelques exercices pratiques complètent les cours, avant tout consacrés à l'acquisition de la méthode.Les présentations générales et exercices pratiques en plénum ont lieu selon programme:
lundi de 8h15 à 10h00 et le mercredi de 15h15 à 17h00Les travaux dirigés (en 4 groupes) auront lieu toutes les deux semaines en alternances selon programme:
lundi de 13h15 à 15h00 ou de 15h15 à 17h00Durant le semestre de printemps, le cours comprend encore des présentations générales, consacrées principalement au droit des obligations. Un accent plus important est porté sur les travaux dirigés (en groupes), selon programme (figurant sur moodle), aux mêmes lieux, jours et heures que durant le semestre d'automne.
Les travaux dirigés sont assurés notamment par deux chargés de cours Nicolas KUONEN, Dr en droit, avocat, LL.M. (Yale) et Arnaud NUSSBAUMER, Dr en droit, avocat.Objectifs de formation Le cours a pour but d'initier les étudiant(e)s aux principes et institutions du droit privé moderne issus du droit romain. Ainsi, en partant du droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne. Les travaux dirigés (TD), exercices en groupe font partie du cours ; la matière qui y est traitée fait partie de l'examen.
Ce cours est fondamental par son contenu, puisqu'il ouvre la voie aux grandes matières du droit privé que sont notamment, le droit des contrats (partie générale en 2e année, contrats spéciaux en 3e année) et les droits réels (2e année), ainsi que, dans une moindre mesure le droit de la famille (1ère et 3e années).
Les exigences générales
Délimitation de la matière : La matière à connaître est principalement délimitée par le manuel Fondements du droit privé (seulement les numéros marginaux indiqués dans le plan du cours, cf. moodle), ainsi que par le support de TD.
Les thèmes à maîtriser sont les suivants: introduction historique, aspects de droits des personnes (capacité de droit et de fait, tutelle) et droit de la famille (mariage, divorce, régime de la dot, donations entre époux), droits réels (chose, possession, acquisition, maintien, perte et transfert de la possession, propriété, acquisition, perte et transfert de la propriété, prescription acquisitive, aspects de droits réels limités, en particulier servitudes et usufruit), droit des obligations (obligation, contrat, conclusion et exécution, incidence du tiers dans le contrat, inexécution et conséquences de celles-ci, stipulation romaine, dépôt, prêt, et aspects du contrat de vente, des contrats d'entreprise et de mandat, contrat de société), droit de la responsabilité civile (lex Aquilia, émergence de la responsabilité objective).Description des examens L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.
L'examen sera un examen écrit closed-book.
Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.
Des exemples d'examen sont à disposition sur moodle.
Documents
Bibliographie Pour le cours, les étudiant(e)s disposeront des documents suivants:
(1) Les textes de loi. Les étudiant(e)s auront un exemplaire du Code civil (RS 210, au semestre d'hiver) et du Code des obligations (RS 220, au semestre d'été) dans la version de la Chancellerie fédérale.(2) Les manuels.
P. PICHONNAZ, Les fondements romains du droit privé, 2ème éd. Genève/Zurich/Bâle 2020.
J.-PH. DUNAND/P.PICHONNAZ, Lexique de droit romain, 3e éd., Zurich 2018.
Pour ces deux ouvrages, des bons d'auditeur octroyant un rabais de 20% seront distribués au début du cours. Ils sont aussi à disposition au bureau des assistants.
Moodle contient tous les documents (slides) présentés durant le cours.
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 19.09.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 21.09.2022 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C 26.09.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 28.09.2022 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C 03.10.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 05.10.2022 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C 10.10.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 10.10.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 10.10.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 12.10.2022 15:15 - 17:00 Cours MIS 03, salle 3100C 17.10.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 17.10.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 17.10.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 24.10.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 24.10.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 24.10.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 31.10.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 31.10.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 31.10.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 07.11.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 07.11.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 07.11.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 14.11.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 14.11.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 14.11.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 21.11.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 21.11.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 21.11.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 28.11.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 28.11.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 28.11.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 05.12.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 05.12.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 05.12.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 12.12.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 12.12.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 12.12.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 19.12.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C 19.12.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 19.12.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 20.02.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A 20.02.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 20.02.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 27.02.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A 27.02.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 27.02.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 06.03.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 06.03.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 06.03.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 13.03.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 13.03.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 13.03.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 20.03.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 20.03.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 20.03.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 27.03.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 27.03.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 27.03.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 03.04.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 03.04.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 03.04.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 17.04.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 17.04.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 17.04.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 24.04.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 24.04.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 24.04.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 01.05.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 01.05.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 01.05.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 08.05.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 08.05.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 08.05.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 15.05.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 15.05.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 15.05.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 22.05.2023 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000B 22.05.2023 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 22.05.2023 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813 -
Modalités d'évaluation
Examen écrit - SP-2023, 2ème session 2023
Mode d'évaluation Par note Description L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.
L'examen sera un examen écrit closed-book.
Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.
Des exemples d'examen sont à disposition sur moodle.
Examen écrit - SP-2023, Session de rattrapage 2023
Mode d'évaluation Par note Description L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.
L'examen sera un examen écrit closed-book.
Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.
Des exemples d'examen sont à disposition sur moodle.
Examen écrit - SA-2023, 1ère session 2024
Mode d'évaluation Par note Description L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.
L'examen sera un examen écrit closed-book.
Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.
Des exemples d'examen sont à disposition sur moodle.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Droit 180
Version: 20221107
IUR I
Droit 30
Version: 20160125
Droit 60
Version: 20160125
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxCours semestriels / Cours bloc > Cours à choixPrestations supplémentaires
Droit à temps partiel 180
Version: 20221107
OBLIGATOIRES > 3. année > IUR TP III > Droit romain
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Softskills > Droit romain
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à optionPrestations supplémentaires