Droit international et européen des droits de l'homme

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00579
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2021

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mardi 15:15 - 18:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Ce  cours semestriel de Master a pour objet le droit international et européen des droits de l'homme. Les principaux instruments de protection des droits de l'homme de droit international, de droit régional (CEDH principalement) et de droit de l'UE seront étudiés (à l'exclusion en principe du droit suisse de protection des droits de l'homme), de même que leurs mécanismes de mise en oeuvre.

    Certains droits de l'homme et certaines questions relatives au régime commun des droits de l'homme seront traités plus spécifiquement et de manière transversale: ce sera le cas notamment des modalités de restriction des droits de l'homme (yc en cas de conflit entre droits de l'homme), des effets extra-territoriaux des droits de l'homme, des droits et obligations en matière de droits de l'homme des entreprises et des effets horizontaux des droits de l'homme.

    Des conférences d'intervenant.e.s externes sont prévues. La compréhension passive de l'anglais est requise.

    Objectifs de formation

    Les étudiant.e.s approfondissent leurs connaissances de Bachelor dans le domaine de la protection internationale et européenne des droits de l'homme. Ils et elles apprennent à identifier les questions les plus difficiles et à en traiter.

    Description des examens

    Forme: examen écrit de 2h.

    Type: deux questions théoriques à développer (du type de celles qui sont examinées en cours).

    Documents à disposition: Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4ème édition, 2020.

    Les annotations des documents dont se servent les candidat.e.s doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations; disponible sur le site du Décanat et de la Chaire, et dans le Moodle). Un contrôle des documents sera effectué sur place avant le début de chaque examen.Les annotations aux documents doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations). 

    Documents

    Bibliographie

    Cf. Moodle

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    12.10.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    19.10.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    26.10.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    02.11.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    09.11.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    16.11.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    23.11.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    30.11.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    07.12.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    14.12.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
    21.12.2021 15:15 - 18:00 Cours BQC 11, salle 2.525
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SA-2021, 1ère session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme: examen écrit de 2h.

    Type: deux questions théoriques à développer (du type de celles qui sont examinées en cours).

    Documents à disposition: Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4ème édition, 2020.

    Les annotations des documents dont se servent les candidat.e.s doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations; disponible sur le site du Décanat et de la Chaire, et dans le Moodle). Un contrôle des documents sera effectué sur place avant le début de chaque examen.Les annotations aux documents doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations). 

    Examen écrit - SP-2022, 2ème session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Forme: examen écrit de 2h.

    Type: deux questions théoriques à développer (du type de celles qui sont examinées en cours).

    Documents à disposition: Besson S./Ziegler A.R., Traités internationaux, 4ème édition, 2020.

    Les annotations des documents dont se servent les candidat.e.s doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations; disponible sur le site du Décanat et de la Chaire, et dans le Moodle). Un contrôle des documents sera effectué sur place avant le début de chaque examen.Les annotations aux documents doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations). 

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc
    Crédits spéciaux

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes européennes 30 [MA]
    Version: SA14_MA_PS_bil_v01
    Enjeux économiques, politiques et sociaux en Europe > Module "Droit" (Option A)

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option

    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Droit
    Module à choix > Famille

    MSc en Sciences de l'environnement et humanités environnementales [MA] 120
    Version: 2022_1/V_01
    MSc en Sciences de l'environnement et humanités environnementales, UE à choix > MSc-SE, Environmental Law Module, UE à choix (dès SA2020)

    Ma - Economie politique - 90 ECTS
    Version: 2021/SA_V03
    Le choix de l'option se fait par l'inscription au premier cours dans l'une des options possibles. > Développement durable et responsabilité sociale > 369 - Option : "Développement durable et responsabilité sociale"

    Ma - Public Economics and Public Finance - 90 ECTS
    Version: 2015/SA_V01_MA_VWL_DD
    Cours > Jusqu’à 45 crédits ECTS doivent remplir les conditions de cette spécialisation, dont les modules 1, 2 et 6 qui doivent chacun atteindre un min. de 12 ECTS. > Cours supplémentaires en économie politique pour remplir les conditions du double diplôme > Module 4: Ethique des affaires et responsabilité sociale

    Sciences de l'environnement et humanités environnementales [MA] 30
    Version: 2022_1/V_01
    Sciences de l'environnement et humanités environnementales, branche complémentaire Master > MSc-SE, Environmental Law Module, UE à choix (dès SA2020)