Le procès civil dans la pratique
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00533 Langues Français Type d'enseignement Cours bloc
Cursus Master Semestre(s) SP-2019 Horaires et salles
Horaire résumé Lundi 09:15 - 12:00, Cours bloc (Semestre de printemps)
Lundi 10:15 - 17:00, Cours bloc (Semestre de printemps)
Mardi 08:15 - 17:00, Cours bloc (Semestre de printemps)
Mardi 09:15 - 17:00, Cours bloc (Semestre de printemps)
Mardi 10:15 - 17:00, Cours bloc (Semestre de printemps)
Mercredi 08:15 - 18:00, Cours bloc (Semestre de printemps)
Mercredi 09:15 - 10:00, Cours bloc (Semestre de printemps)
Enseignement
Responsables - Heinzmann Michel
Enseignants - Heinzmann Michel
Description Le procès civil dans la pratique est un cours donné sous forme d'un cours bloc qui fait suite au cours d'introduction au droit de la procédure civile et de l'exécution forcée. Différents aspects (juridiques, mais également pratiques) du procès civil seront abordés .
Les étudiants sont invités à participer activement en classe. Des groupes d'étudiants sont formés le premier jour et chaque groupe fera (au moins) une présentation.
Différents praticiens interviendront au courant du cours.
Objectifs de formation Le but du cours est triple, à savoir :
- de permettre à l'étudiant d'acquérir une compréhension approfondie de certains aspects choisis de la procédure civile;
- de démontrer l'importance des questions procédurales pour la mise en oeuvre du droit matériel;
- de sensibiliser l'étudiant aux problèmes procéduraux auxquels sont confrontés les avocats et les tribunaux dans la pratique.
Description des examens Les étudiants sont notés sur la présentation d’une plaidoirie.
Le cours fait également l'objet d'un examen oral de dix minutes, open book. L'examen comprend un casus à analyser et à présenter. Les étudiants disposent de dix minutes de préparation.
La note finale du cours se compose par conséquent de la note obtenue lors de la plaidoirie (50%) ainsi que de la note obtenue lors de l’examen (50%).
Places disponibles 25 Documents
Bibliographie Se référer aux informations disponibles sur Moodle
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 18.02.2019 09:15 - 12:00 Cours BQC 13, salle 2.412 19.02.2019 09:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 20.02.2019 09:15 - 10:00 Cours BQC 13, salle 2.412 21.02.2019 08:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 22.02.2019 10:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 26.02.2019 08:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 27.02.2019 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 28.02.2019 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.412 01.03.2019 08:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 04.03.2019 10:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 05.03.2019 10:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 07.03.2019 15:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 08.03.2019 09:15 - 17:00 Cours BQC 13, salle 2.412 -
Modalités d'évaluation
Evaluation continue et examen écrit
Mode d'évaluation Par note Description Les étudiants sont notés sur la présentation d’une plaidoirie.
Le cours fait également l'objet d'un examen oral de dix minutes, open book. L'examen comprend un casus à analyser et à présenter. Les étudiants disposent de dix minutes de préparation.
La note finale du cours se compose par conséquent de la note obtenue lors de la plaidoirie (50%) ainsi que de la note obtenue lors de l’examen (50%).
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours blocCrédits spéciaux
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxPrestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours bloc
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à optionPrestations supplémentaires