Droit du divorce

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00734
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SP-2025

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mercredi 15:15 - 18:00, Hebdomadaire (Semestre de printemps)

    Enseignement

    Responsables
    • Fountoulakis Mäsch Christiana
    Enseignants
    • Fountoulakis Mäsch Christiana
    Description

    Le cours a pour objet l'approfondissement du droit du divorce, par l'examen de questions particulières. Il traite notamment de l'entretien de l’ex-conjoint et de l’enfant après divorce, de la procédure de divorce et de divers aspects du droit au regroupement familial en relation avec la séparation et le divorce.

    Le cours abordera également des questions liées à la prévoyance professionnelle et à la situation particulière des époux de nationalité différente.

    Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2024/2025. 
    Objectifs de formation

    Le but du cours est l’analyse de questions importantes en matière de divorce. Les étudiants devront être en mesure d’appliquer les connaissances acquises dans des cas pratiques concernant l'entretien après divorce, les mesures protectrices, l’enfant, la procédure, le partage du deuxième pilier, le droit international privé et le droit des étrangers.
    Description des examens

    Examen écrit de deux heures. Les étudiant(s) devront être en mesure de résoudre des cas et répondre à des questions théoriques à la lumière des matières enseignées.  

    Cet examen est un examen open book.

    Documents

    Bibliographie


     
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    12.03.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    19.03.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    26.03.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    02.04.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    09.04.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    16.04.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    30.04.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    07.05.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    14.05.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    21.05.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
    28.05.2025 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3120
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SP-2025, 2ème session 2025

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit de deux heures. Les étudiant(s) devront être en mesure de résoudre des cas et répondre à des questions théoriques à la lumière des matières enseignées.  

    Cet examen est un examen open book.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option
    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Droit
    Module à choix > Famille