Droit de la famille européen et comparé

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00384
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SP-2023

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mardi 11:15 - 14:00, Hebdomadaire (Semestre de printemps)

    Enseignement

    Responsables
    • Fountoulakis Mäsch Christiana
    Enseignants
    • Lammerant Isabelle
    Description

    Ce cours sera également diffusé en streaming passif durant le SP 23.

    Le cours questionne l'évolution contemporaine du droit comparé de la famille, l'émergence de principes européens (CEDH, Conseil de l'Europe, Union Européenne) ainsi que l'influence des conventions universelles (CUDE, Conventions de La Haye). 

    Il aborde pour ce faire une sélection de problématiques d'actualité : les différents types d'union entre personnes de sexe différent et de même sexe, les modes d'établissement de la filiation (en particulier dans les hypothèses des procréations médicalement assistées et de la gestation pour autrui), l'autorité parentale transfrontières, l'enlèvement parental international, l'adoption internationale, la recherche des origines et la réception en droit occidental de certaines institutions du droit islamique de la famille.

    Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2022/2023. 
    Objectifs de formation


    L'objectif général à atteindre est une familiarisation avec le maniement des instruments internationaux et de textes représentatifs des principaux systèmes européens de droit de la famille.

    L'étudiant(e) devra être capable:

    - d'utiliser et d'analyser les instruments juridiques étrangers et internationaux enseignés au cours ;

    - de comparer les notions et règles issues de cultures juridiques différentes ;

    - de résoudre, à l'aide des textes applicables, des cas pratiques dans des systèmes juridiques différents ou dans le cadre de relations familiales transfrontières ;

    - d'éclairer les enjeux transversaux parcourant le droit comparé de la famille, considéré comme un reflet de l'évolution de la famille en Occident.
    Description des examens


    Examen oral de 15 minutes, précédé d'un temps de préparation de 15 minutes. L'examen comprend une question de compréhension et un cas pratique.

    Documents

    Bibliographie


      Le cours est en construction sur Moodle.
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    14.03.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    21.03.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    28.03.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    04.04.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    18.04.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    25.04.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    02.05.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    09.05.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    16.05.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    23.05.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
    30.05.2023 11:15 - 14:00 Cours MIS 08, salle 0101
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral - SP-2023, 2ème session 2023

    Mode d'évaluation Par note
    Description


    Examen oral de 15 minutes, précédé d'un temps de préparation de 15 minutes. L'examen comprend une question de compréhension et un cas pratique.

    Examen oral - SA-2023, 1ère session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description


    Examen oral de 15 minutes, précédé d'un temps de préparation de 15 minutes. L'examen comprend une question de compréhension et un cas pratique.

    Examen oral - SP-2024, 2ème session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description


    Examen oral de 15 minutes, précédé d'un temps de préparation de 15 minutes. L'examen comprend une question de compréhension et un cas pratique.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
    Prestations supplémentaires
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes européennes 30 [MA]
    Version: SA14_MA_PS_bil_v01
    Enjeux économiques, politiques et sociaux en Europe > Module "Droit" (Option A)
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option
    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Module à choix > Famille
    Droit