Droit romain

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00353
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Bachelor
    Semestre(s) SA-2021 , SP-2022

    Horaires et salles

    Horaire résumé Lundi 08:15 - 10:00, Hebdomadaire (Année académique)
    Lundi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire (Année académique)
    Lundi 15:15 - 17:00, Hebdomadaire (Année académique)

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Ce cours a pour objet l'étude du Droit romain, en particulier de ce que l'on appelle les Fondements romains du droit privé.

    Il s'agit d'un cours obligatoire, donné chaque année, au total à raison de trois heures par semaine (réparties en 2/3 de cours en plénum et 1/3 de travaux dirigés en groupes).
    Le cours a pour objet l'étude des fondements romains des principales notions de droit privé moderne. En partant des problèmes de droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne.

    Le cours porte principalement sur les droits réels et le droit des obligations. Toutefois, une brève introduction donne une compréhension des sources, du droit des personnes et de la procédure en droit romain.

    L'organisation

    Ce cours est donné sous la forme de présentations générales (en plénum) et d'exercices pratiques (en plénum), ou de travaux dirigés (en groupes).

    Durant le semestre d'automne, l'accent est porté sur les présentations générales, commençant par une brève introduction historique, un survol du droit de la famille et une analyse approfondie des droits réels. Quelques exercices pratiques complètent les cours, avant tout consacrés à l'acquisition de la méthode.

    Les présentations générales et exercices pratiques en plénum ont lieu selon programme:  
    lundi de 8h15 à 10h00  et le mercredi de 17h15 à 19h00 (slt les 5 premières semaines)

    Les travaux dirigés (en 4 groupes) auront lieu toutes les deux semaines en alternances selon programme:
    lundi de 13h15 à 15h00 ou de 15h15 à 17h00

    Durant le semestre de printemps, le cours comprend encore des présentations générales, consacrées principalement au droit des obligations. Un accent plus important est porté sur les travaux dirigés (en groupes), selon programme (figurant sur  moodle), aux mêmes lieux, jours et heures que durant le semestre d'automne.

    Les travaux dirigés sont assurés notamment par deux chargés de cours Nicolas KUONEN, Dr en droit, avocat, LL.M. (Yale) et Arnaud NUSSBAUMER, Dr en droit, avocat.

    Objectifs de formation

    Le cours a pour but d'initier les étudiant(e)s aux principes et institutions du droit privé moderne issus du droit romain. Ainsi, en partant du droit privé moderne, le cours examine les origines des notions de base en droit romain et leurs variations afin de mettre en perspective l'analyse dogmatique moderne. Les travaux dirigés (TD), exercices en groupe font partie du cours ; la matière qui y est traitée fait partie de l'examen.

    Ce cours est  fondamental par son contenu, puisqu'il ouvre la voie aux grandes matières du droit privé que sont notamment, le droit des contrats (partie générale en 2e année, contrats spéciaux en 3e année) et les droits réels (2e année), ainsi que, dans une moindre mesure le droit de la famille (1ère et 3e années).

    Les exigences générales

    Délimitation de la matière : La matière à connaître est principalement délimitée par le manuel Fondements du droit privé (seulement les numéros marginaux indiqués dans le plan du cours, cf. moodle), ainsi que par le support de TD.

    Les thèmes à maîtriser sont les suivants: introduction historique, aspects de droits des personnes (capacité de droit et de fait, tutelle) et droit de la famille (mariage, divorce, régime de la dot, donations entre époux), droits réels (chose, possession, acquisition, maintien, perte et transfert de la possession, propriété, acquisition, perte et transfert de la propriété, prescription acquisitive, aspects de droits réels limités, en particulier servitudes et usufruit), droit des obligations (obligation, contrat, conclusion et exécution, incidence du tiers dans le contrat, inexécution et conséquences de celles-ci, stipulation romaine, dépôt, prêt, et aspects du contrat de vente, des contrats d'entreprise et de mandat, contrat de société), droit de la responsabilité civile (lex Aquilia, émergence de la responsabilité objective).

    Description des examens

    L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.

    L'examen sera un examen écrit closed-book.

    Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.

    Des exemples d'examen sont à disposition sur moodle.

    Documents

    Bibliographie

    Pour le cours, les étudiant(e)s disposeront des documents suivants:

    (1) Les textes de loi. Les étudiant(e)s auront un exemplaire du Code civil (RS 210, au semestre d'hiver) et du Code des obligations (RS 220, au semestre d'été) dans la version de la Chancellerie fédérale.

    (2) Les manuels.

     P. PICHONNAZ, Les fondements romains du droit privé, Genève/Zurich 2008.

    J.-PH. DUNAND/P.PICHONNAZ, Lexique de droit romain, 3e éd., Zurich 2018

    Pour ces deux ouvrages, des bons d'auditeur octroyant un rabais de 20% seront distribués au début du cours. Ils sont aussi à disposition au bureau des assistants.

     

    Moodle contient tous les documents (slides) présentés durant le cours.

     

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    20.09.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    27.09.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    04.10.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    11.10.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    11.10.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    11.10.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    18.10.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    18.10.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    18.10.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    25.10.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    25.10.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    25.10.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    08.11.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    08.11.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    08.11.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    22.11.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    22.11.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    22.11.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    29.11.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    29.11.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    29.11.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    06.12.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    06.12.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    06.12.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    13.12.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    13.12.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    13.12.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    20.12.2021 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3100C
    20.12.2021 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    20.12.2021 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    21.02.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    21.02.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 13, salle 3.805
    21.02.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 13, salle 3.805
    28.02.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    28.02.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 13, salle 3.805
    28.02.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 13, salle 3.805
    07.03.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    07.03.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 13, salle 3.805
    07.03.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 13, salle 3.805
    14.03.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    14.03.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    14.03.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    21.03.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    21.03.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    21.03.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    28.03.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    28.03.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    28.03.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    04.04.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    04.04.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    04.04.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    11.04.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    11.04.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    11.04.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    25.04.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    25.04.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    25.04.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    02.05.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    02.05.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    02.05.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    09.05.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    09.05.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    09.05.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    16.05.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    16.05.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    16.05.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    23.05.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    23.05.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    23.05.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    30.05.2022 08:15 - 10:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    30.05.2022 13:15 - 15:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
    30.05.2022 15:15 - 17:00 Exercice BQC 11, salle 2.813
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SP-2022, 2ème session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.

    L'examen sera un examen écrit closed-book.

    Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.

    Des exemples d'examen sont à disposition sur moodle.

    Examen écrit - SP-2022, Session de rattrapage 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L'examen est une épreuve écrite d'une durée de deux heures dans le cadre de l'examen IUR I.

    L'examen sera un examen écrit closed-book.

    Le document "description des examens" à disposition des étudiants s'applique.

    Des exemples d'examen sont à disposition sur moodle.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 180
    Version: 20160122
    IUR I

    Droit 30
    Version: 20160125

    Droit 60
    Version: 20160125

    Droit à temps partiel 180
    Version: 20190410
    OBLIGATOIRES > 3. année > IUR TP III > Droit romain

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Softskills > Droit romain

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires