Travaux écrits

Tout étudiant a la possibilité, selon les directives, de rédiger auprès de la Chaire de droit civil 1 un proséminaire, un rapport de stage, un travail de master, un travail de séminaire (indépendant d'un séminaire) ou un travail de recherche. Ces directives ont été établies par la Chaire de droit civil 1 et sont accessibles sur le site de la chaire.

Pour toutes demandes relatives à la rédaction d'un travail auprès de la Chaire de droit civil I, merci de vous référer à la rubrique correspondante ci-dessous.

  • Proséminaire

    Durant le Bachelor, deux travaux de proséminaire doivent être rédigés par chaque étudiant. Le proséminaire est un travail écrit qui se fait sous le contrôle et avec l'aide d'un assistant. Lorsque le travail est approuvé, la Professeure porte la mention "accepté" avec sa signature dans la tabella de l'étudiant(e). Le candidat obtient alors 3 ECTS.   

    L’étudiant de Bachelor qui souhaite rédiger un travail de proséminaire (3 ECTS) auprès de la Chaire de droit civil 1 s’inscrit, durant les sessions indiquées ci-après, par courriel (en indiquant le nombre de semestres accomplis et en présentant la confirmation de signature de travail propédeutique) auprès des assistants de la Chaire (nicolas.paquier@unifr.ch; lucile.macheret@unifr.ch). Il est possible de soumettre une proposition de thème, faute de quoi un sujet sera attribué d'office (cf. directives et document utile). 

    Dates des sessions

    1ère session: du 1er février à fin février

    2ème session: du 1er juin au 30 juin

    3ème session: du 5 août au 5 septembre

  • Rapport de stage

    Un travail de proséminaire peut être remplacé par un stage pratique de nature juridique; l'étudiant doit cependant établir à l'intention du Professeur concerné un rapport sur ce stage. Le stage peut se faire notamment dans l'administration (registre foncier, etc), auprès d'un tribunal, dans une étude d'avocat ou de notaire ou dans le secteur privé. Le candidat obtient alors 3 ECTS.

    L'étudiant qui souhaite remplacer un proséminaire par un stage pratique prend contact, avant de débuter le stage, avec les assistants de la Chaire (nicolas.paquier@unifr.ch; lucile.macheret@unifr.ch) en indiquant le nom ainsi que l'adresse de l'institution ou de la personne auprès de laquelle il effectuera son stage. La Chaire de droit civil 1 n’accepte que des rapports de stage dans le domaine d’enseignement et de recherche de la Chaire (cf. directives et document utile). 

  • Travaux de séminaires (hors séminaires)

    L'étudiant de Master a la possibilité de rédiger un travail de séminaire en remplacement d'un cours ou d'un séminaire; ce travail peut également être validé dans le module des crédits spéciaux.

    Un seul séminaire pourra être remplacé par un travail écrit rédigé indépendamment d'un séminaire (5 ECTS). Il reste cependant possible de remplacer deux séminaires par un travail de recherche (10 ECTS). La rédaction d’un travail de séminaire indépendamment d’un séminaire auprès de la Chaire de droit civil 1 est possible au semestre d’automne uniquement. L’inscription se fait par mail auprès de la Professeure Fountoulakis (christiana.fountoulakis@unifr.ch). Dans son mail, l’étudiant peut librement suggérer un sujet ou un domaine qu’il souhaite traiter; alternativement la Professeure attribue un sujet. L’étudiant précise également s’il entend rédiger son travail en remplacement d'un séminaire ou d'un cours ou en tant que crédits spéciaux. (cf. directives et document utile)

  • Travail de master

    Il s'agit d'un travail d'analyse d'un problème juridique que l'étudiant mène de manière autonome, en l'espace de deux semaines à partir du moment où le thème lui est communiqué. Le mémoire est corrigé et noté par la Professeure.  Le candidat obtient alors 5 ECTS. (cf. directives et document utile).

    Le travail se déroule de la manière suivante:

    1. L’étudiant ayant passé avec succès les examens IUR III peut rédiger un travail de master (5 ECTS).
    2. L'étudiant qui souhaite rédiger un travail de master prend contact avec la Professeure. Si la Professeure accepte de suivre le travail de master de l’étudiant, ce dernier peut s'inscrire auprès du Décanat. L’inscription doit être faite au moins 14 jours avant le début du travail et préciser le jour prévu pour débuter le travail, ainsi que la branche dans laquelle le travail est rédigé.
    3. L’étudiant va chercher son sujet au Décanat au jour indiqué et devra déposer son travail de master au Décanat au plus tard seize jours après la remise du thème. Si le travail n’est pas rendu dans les délais, il est définitivement refusé.
  • Travail de recherche

    L’étudiant ayant passé avec succès les examens IUR III peut rédiger un travail de recherche. 10 crédits ECTS des cours intensifs semestriels peuvent être remplacés par un travail de recherche (art. 13 al. 3 RED). Le travail de recherche est noté. L’étudiant qui souhaite rédiger un travail de recherche (10 ECTS) peut adresser une demande par courriel à la Professeure pour savoir si elle est disposée à diriger ses recherches et sur quel thème. Le sujet précis est déterminé par la Professeure après discussion avec l’étudiant. L’étudiant doit ensuite s’annoncer au Décanat en indiquant la Professeure responsable, la branche désirée et la date à laquelle il souhaite commencer son travail. Le Décanat prend alors contact avec la professeure afin de lui demander le thème précis qui sera remis à l’étudiant à la date souhaitée.