Travaux écrits

Tout étudiant a la possibilité, selon les directives, de rédiger auprès de la Chaire de droit civil 1 un proséminaire, un rapport de stage, un travail de master, un travail de séminaire (indépendant d'un séminaire) ou un travail de recherche. Ces directives ont été établies par la Chaire de droit civil 1 et sont accessibles sur le site de la chaire.

Pour toutes demandes relatives à la rédaction d'un travail auprès de la Chaire de droit civil I, merci de vous référer à la rubrique correspondante ci-dessous.

• Proséminaire

  Les étudiant·e·s qui ont commencé leurs études de Bachelor of Law (à temps complet ou à temps partiel) à partir du semestre d'automne 2025 doivent valider le travail propédeutique, le proséminaire I et le proséminaire II selon les modalités prévues à l'adresse suivante: https://www.unifr.ch/ius/fr/etudes/travauxecrits/niveau-bachelor-nouveau.html.

  Les étudiant·e·s en Bachelor of Law (à temps plein ou à temps partiel) qui ont commencé leurs études au plus tard au semestre de printemps 2025 doivent valider le travail propédeutique et deux travaux de proséminaire. Ils ou elles ont la possibilité de valider le proséminaire I ou le proséminaire II à la place d’un travail de proséminaire.

  Les travaux de proséminaire sont des travaux écrits qui se font sous le contrôle et avec l’accompagnement d’un.e assistant.e selon les modalités prévues ci-dessous.

  L’étudiant.e de Bachelor ayant réussi son travail propédeutique, qui souhaite rédiger un travail de proséminaire (3 ECTS) auprès de la Chaire de droit civil 1 s’inscrit, par courriel, auprès des assistants de la chaire, durant les sessions indiquées ci-après (en indiquant le nombre de semestres accomplis et en présentant la confirmation de signature de travail propédeutique). Il est possible de soumettre une proposition de thème, faute de quoi un sujet sera attribué d'office (cf. directives et document utile). 

  Dates des sessions: 

  1ère session: du 1er février à fin février 

  2ème session: du 1er juin au 30 juin

  3ème session: du 5 août au 5 septembre

  Les travaux de proséminaire sont rédigés sous la direction de Mme Ersilia Gianella ou de Mme Micaela Vaerini, chargées de cours.

• Rapport de stage

  Un travail de proséminaire peut être remplacé par un stage pratique de nature juridique à l'issue duquel un rapport de stage est rédigé. Le stage peut se faire notamment dans l'administration, auprès d'un tribunal, dans une étude d'avocat ou de notaire ou dans le secteur privé. Le candidat obtient alors 3 ECTS.

  L'étudiant qui souhaite remplacer un proséminaire par un stage pratique prend contact, avant de débuter le stage, avec les assistants de la Chaire en indiquant le nom ainsi que l'adresse de l'institution ou de la personne auprès de laquelle il effectuera son stage. La Chaire de droit civil 1 n’accepte que des rapports de stage dans le domaine d’enseignement et de recherche de la Chaire (cf. directives et document utile). 

  Les rapports de stage sont rédigés sous la direction de Mme Ersilia Gianella, chargée de cours.

   

• Travaux de séminaires
  L’étudiant·e de Master a la possibilité de rédiger un travail de séminaire indépendamment d’un séminaire. Celui-ci constitue une prestation facultative et est validé dans le module des crédits spéciaux (5 ECTS). Il ne peut toutefois plus remplacer un séminaire.

  L’étudiant·e prend préalablement contact avec Me Micaela Vaerini, chargée de cours (micaelaemma.vaerini@unifr.ch. Dans son courriel, l’étudiant·e peut librement proposer un sujet ou un domaine qu’il ou elle souhaiterait traiter ; à défaut, Me Vaerini lui attribue un sujet. Si le travail doit être validé dans le cadre d’une option spécifique, l’étudiant·e doit également l’indiquer lors de cette prise de contact et choisir un sujet relevant du domaine concerné.

  Si Me Vaerini accepte que le travail soit rédigé auprès de la Chaire, l’inscription s’effectue par courriel auprès de Mme Myriam Sottas, secrétaire de la Chaire (myriam.sottas@unifr.ch), au plus tard 14 jours avant la date souhaitée de début du travail.

  Le thème est communiqué à l’étudiant·e la veille du début du délai de rédaction. Le travail est rédigé de manière autonome et indépendante, dans un délai de trois mois. Il n’est suivi ni par la chargée de cours responsable ni par les assistant·e·s.

  Le travail de séminaire n’est pas noté et peut être remanié une fois dans un délai de six semaines (cf. directives et document utile).
• Travail de master

  Il s'agit d'un travail d'analyse d'un problème juridique que l'étudiant mène de manière autonome, en l'espace de deux semaines à partir du moment où le thème lui est communiqué. Le mémoire est corrigé et noté par la chargée de cours responsable.  Le candidat obtient alors 5 ECTS. (cf. directives et document utile).

  Attention : Les modalités pour l’inscription au travail de master varient en fonction du moment auquel le candidat a débuté son master. Toutes les informations nécessaires pour l’inscription sont disponibles au lien suivant : https://www.unifr.ch/ius/fr/etudes/travauxecrits/niveau-master.html

• Travail de recherche

  L’étudiant ayant passé avec succès les examens IUR III peut rédiger un travail de recherche. 10 crédits ECTS des cours intensifs semestriels peuvent être remplacés par un travail de recherche (art. 13 al. 3 RED). Le travail de recherche est noté. L’étudiant qui souhaite rédiger un travail de recherche (10 ECTS) peut adresser une demande par courriel à Me Micaela Vaerini, chargée de cours (micaelaemma.vaerini@unifr.ch) pour savoir si elle est disposée à diriger ses recherches et sur quel thème. Le sujet précis est déterminé par Me Vaerini après discussion avec l’étudiant. L’étudiant doit ensuite s’annoncer au Décanat en indiquant la responsable du travail, la branche désirée et la date à laquelle il souhaite commencer son travail. Le Décanat prend alors contact avec Me Vaerini afin de lui demander le thème précis qui sera remis à l’étudiant à la date souhaitée.