Procédure civile
UE-DDR.00568

Enseignant(s): Heinzmann Michel
Cursus: Master
Type d'enseignement: Cours
ECTS: 5
Langue(s) du cours: Français
Semestre(s): SA-2023

Ce cours sera diffusé en streaming durant l’année académique 2023/2024. La documentation et les enregistrements du cours seront mis à disposition des étudiant·e·s sur Moodle jusqu'à la session d'examens de l'été 2024.

Les exercices ne seront ni diffusés en streaming ni enregistrés, mais des indications sur les schémas de résolution seront mis à disposition des étudiant·e·s sur Moodle jusqu'à la session d'examens de l'été 2024.

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Le cours traite du droit de la procédure civile suisse. L’enseignement comprend une partie théorique ainsi qu'une partie consacrée à la résolution de cas pratiques en groupes. Les étudiant·e·s sont invité·e·s à préparer les casus et à participer activement en classe.

 


Examens

 

Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.

L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.


Objectifs

Acquisition de connaissances approfondies en procédure civile suisse.

 


Documentation

Se référer aux informations disponibles sur Moodle