Travaux écrits

Tout étudiant.e a la possibilité, selon les directives, de rédiger auprès de la Chaire de droit civil 2 un proséminaire, un rapport de stage, un travail de master, un travail de séminaire en Master ou un travail de recherche. Ces directives ont été établies par la Chaire de droit civil 2 et sont accessibles sur cette page. 

• Proséminaire
   

  Durant le Bachelor, deux travaux de proséminaire doivent être rédigés par chaque étudiant.e. Le proséminaire est un travail écrit qui se fait sous le contrôle et avec l’aide d’un.e assistant.e.

  L’étudiant.e de Bachelor ayant réussi son travail propédeutique, qui souhaite rédiger un travail de proséminaire (3 ECTS) auprès de la Chaire de droit civil 2 prend contact par courriel avec Myriam Sottas (myriam.sottas@unifr.ch). Deux sessions d’inscription par année académique sont prévues :

  1^re session :

  • inscription du 1^er au 30 novembre
  • pour un début du proséminaire entre le 1^er décembre et le 1^er février, au choix de l’étudiant.e

  2^e session :

  • inscription du 1^er au 30 avril
  • pour un début du proséminaire entre le 1^er mai et le 1^er juillet, au choix de l’étudiant.e

  Dans son courriel, l’étudiant.e indique s’il.elle désire rédiger son travail en droits réels ou en droit des successions et la date à laquelle il.elle souhaite débuter son travail. Il est nécessaire d’avoir suivi le cours correspondant pendant un semestre.

  Suivant le nombre de demandes et la charge de travail, la chaire se réserve la possibilité de limiter le nombre de proséminaires suivis en même temps.

• Rapport de stage
   

  Un travail de proséminaire peut être remplacé par un stage pratique de nature juridique; l'étudiant.e  doit cependant établir à l'intention de la Professeure concernée un rapport sur ce stage. Le stage peut se faire notamment dans l'administration (registre foncier, etc.), auprès d'un tribunal, dans une étude d'avocat ou de notaire ou dans le secteur privé. Le.la candidat.e obtient alors 3 ECTS.

  L'étudiant.e qui souhaite remplacer un proséminaire par un stage pratique prend contact par courriel, avant de débuter le stage, avec Myriam Sottas (myriam.sottas@unifr.ch) en indiquant le nom et l'adresse de l'institution ou de la personne auprès de laquelle il.elle effectuera son stage et le domaine sur lequel il.elle souhaite mettre l'accent (droits réels, droit des successions). La Chaire de droit civil 2 n’accepte que des rapports de stage dans le domaine d’enseignement et de recherche de la Chaire (cf. directives et documents utiles, colonne de droite).

  Suivant le nombre de demandes et la charge de travail, la chaire se réserve la possibilité de limiter le nombre de rapports de stage suivis en même temps.

• Travail de Master
   

  Il s'agit d'un travail d'analyse d'un problème juridique que l'étudiant.e mène de manière autonome, en l'espace de deux semaines à partir du moment où le thème lui est communiqué. Le mémoire est corrigé et noté par la Professeure. L'étudiant.e obtient alors 5 ECTS.

  Le travail se déroule de la manière suivante:

  1. L’étudiant.e ayant passé avec succès les examens IUR III peut rédiger un travail de Master (5 ECTS).
  2. L'étudiant.e qui souhaite rédiger un travail de master prend contact avec la Professeure. Si la Professeure accepte de suivre le travail de master de l’étudiant.e, il.elle peut s'inscrire auprès du Décanat. L’inscription doit être faite au moins 14 jours avant le début du travail et préciser le jour prévu pour débuter le travail, ainsi que la branche dans laquelle le travail est rédigé.
  3. L’étudiant.e va chercher son sujet au Décanat au jour indiqué et devra déposer son travail de master au Décanat au plus tard seize jours après la remise du thème. Si le travail n’est pas rendu dans les délais, il est définitivement refusé (cf. directives et documents utiles, colonne de droite).
• Travail de séminaire en Master
   

  L'étudiant.e de Master a la possibilité de rédiger un travail de séminaire en remplacement d'un cours ou d'un séminaire ou être validé dans le module des crédits spéciaux. S'il est effectué en remplacement d'un cours ou d'un séminaire, le travail reçoit une note qui est saisie dans la tabella. Ce séminaire n'est pas suivi par un.e assistant.e et l'étudiant.e ne peut pas le corriger après l'avoir déposé. Un seul séminaire pourra être remplacé par un travail écrit rédigé indépendamment d'un séminaire (5 ECTS). Il reste cependant possible de remplacer deux séminaires par un travail de recherche (10 ECTS).  

  L'étudiant.e prend contact avec la Professeure et lui demande un sujet dans l'un des domaines d'enseignement de la chaire. Dans son mail, l’étudiant.e indique également à quelle date il.elle souhaite commencer son travail et précise s’il.elle entend rédiger son travail en remplacement d'un séminaire ou d'un cours ou en tant que crédits spéciaux (cf. directives et documents utiles, colonne de droite). 

• Travail de recherche
   

  L’étudiant.e ayant passé avec succès les examens IUR III peut rédiger un travail de recherche. 10 crédits ECTS des cours intensifs semestriels peuvent être remplacés par un travail de recherche. Le travail de recherche est noté. L’étudiant.e qui souhaite rédiger un travail de recherche (10 ECTS) peut adresser une demande par courriel à la Professeure pour savoir si elle est disposée à diriger ses recherches et sur quel thème. Le sujet précis est déterminé par la Professeure après discussion avec l’étudiant.e. L’étudiant.e doit ensuite s’annoncer au Décanat en indiquant la Professeure responsable, la branche désirée et la date à laquelle il.elle souhaite commencer son travail. Le Décanat prend alors contact avec la Professeure afin de lui demander le thème précis qui sera remis à l’étudiant.e à la date souhaitée (cf. directives et documents utiles, colonne de droite).