Doctorat

Le Prof. Dubey dirige des thèses de doctorat en lien thématique avec les matières qu’il enseigne ou fréquente lui-même. Il privilégie les candidatures d’étudiant(e)s qui ont déjà rédigé au moins un travail écrit sous sa supervision au cours de leurs études à la Faculté. Il réserve les places disponibles aux candidat(e)s dont les activités et les projets professionnels et personnels paraissent compatibles avec la rédaction et l’achèvement d’une thèse dans des délais utiles. L’acceptation définitive dépend d’un bilan d’avancement établi à l’issue de la première année de recherche.

 

A toutes fins utiles, veuillez consulter le site de la Faculté de droit.


 

 

  • Thèses soutenues avec succès

    Par ordre chronologique de soutenance (titre de publication):

    • Nathalie Adank: Le contrat de planification : Utilité, admissibilité et régime du contrat d’aménagement du territoire
    • Milena Pirek: L’application du droit public dans le temps - la question du changement de loi
    • Franziska Waser: La réduction de la zone à bâtir surdimensionnée selon l’art. 15 al. 2 LAT
    • Maxime Flattet: Démocratie directe et aménagement du territoire: les droits populaires en matière de planification du territoire
    • Vincent Bays: Les surfaces d'assolement - Etude de droit de l'aménagement du territoire

     

  • Thèses en préparation

    Par ordre chronologique de rédaction (titre de travail):

    • Domenico di Cicco: Le prix en droit des marchés publics
    • Camilla Jacquemoud: La volonté des initiants
    • Tobias Sievert: Le tiers en procédure administrative - sous l'angle spécifique de l'assistance administrative
    • Emmanuelle Fischer: L'identité du bâtiment au sens de l'art. 24c LAT
    • Chrystelle Jeanmonod: La délégation législative et les restrictions des droits fondamentaux - Le cas des restrictions graves