RC et assurances sociales

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00398
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2020

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mardi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Werro Franz
    Enseignants
    • Frésard Ghislaine
    • Werro Franz
    Description

    RC et assurances sociales (Frésard/Werro)

    Le cours constitue un approfondissement de la matière enseignée en bachelor. Il met en valeur des aspects importants et actuels du droit de la responsabilité civile (responsabilité pour risques, responsabilité du producteur, concours d’actions, etc.) et du droit des assurances sociales. Il offre un aperçu du droit qui régit le contrat d’assurance privée. Le cours met en outre en évidence la coordination entre droit de la responsabilité civile et droit des assurances sociales.

    Il a pour but de préparer les étudiant-e-s aux problèmes quotidiens de la pratique.

    Les professeurs Ghislaine Frésard et Franz Werro dispensent le cours. Ces derniers feront en outre appel à des praticiens spécialisés pour certains thèmes spécifiques.

    Objectifs de formation

    Objectifs

    Approfondissement de la matière enseignée au programme de bachelor.

    Description des examens

    Examen

    L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.

    Documents

    Bibliographie

    Documentation

    La documentation nécessaire sera mise à disposition sur Moodle au fur et à mesure du cours.

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    06.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    13.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    20.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    27.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    03.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    10.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    17.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    24.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    01.12.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
    15.12.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SA-2020, 1ère session 2021

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen

    L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.

    Examen écrit - SP-2021, 2ème session 2021

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen

    L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.

    Examen écrit - SA-2021, 1ère session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen

    L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc

    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
    Crédits spéciaux

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option

    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Droit
    Module à choix > Famille