RC et assurances sociales
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00398 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Master Semestre(s) SA-2020 Horaires et salles
Horaire résumé Mardi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
Enseignement
Responsables - Werro Franz
Enseignants - Frésard Ghislaine
- Werro Franz
Description RC et assurances sociales (Frésard/Werro)
Le cours constitue un approfondissement de la matière enseignée en bachelor. Il met en valeur des aspects importants et actuels du droit de la responsabilité civile (responsabilité pour risques, responsabilité du producteur, concours d’actions, etc.) et du droit des assurances sociales. Il offre un aperçu du droit qui régit le contrat d’assurance privée. Le cours met en outre en évidence la coordination entre droit de la responsabilité civile et droit des assurances sociales.
Il a pour but de préparer les étudiant-e-s aux problèmes quotidiens de la pratique.
Les professeurs Ghislaine Frésard et Franz Werro dispensent le cours. Ces derniers feront en outre appel à des praticiens spécialisés pour certains thèmes spécifiques.
Objectifs de formation Objectifs
Approfondissement de la matière enseignée au programme de bachelor.
Description des examens Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
Documents
Bibliographie Documentation
La documentation nécessaire sera mise à disposition sur Moodle au fur et à mesure du cours.
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 06.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 13.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 20.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 27.10.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 03.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 10.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 17.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 24.11.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 01.12.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 15.12.2020 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 -
Modalités d'évaluation
Examen écrit - SA-2020, 1ère session 2021
Mode d'évaluation Par note Description Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
Examen écrit - SP-2021, 2ème session 2021
Mode d'évaluation Par note Description Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
Examen écrit - SA-2021, 1ère session 2022
Mode d'évaluation Par note Description Examen
L’examen écrit dure deux heures (open book) et comprend des questions à développer.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxPrestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc > Cours à choixCrédits spéciaux
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours semestriels
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Prestations supplémentairesBranches à option
Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
Version: SA15_MA_PA_bil_V01
DroitModule à choix > Famille