Ce séminaire de droit public approfondi est consacré à la liberté économique au sens large : droit et principe de la liberté économique, politique économique, restrictions et dérogations au principe de la liberté économique, mais aussi activités étatiques concurrentes, monopole, concession, libre accès au marché, LMI…

Ce séminaire s’adresse à tous les étudiants de niveau master qui souhaitent approfondir leurs connaissances et leur compréhension du droit public par la rédaction d’un travail écrit de séminaire.

Une séance introductive aura lieu début février 2024 (1/2 journée environ ; date, lieu et horaire communiqués ultérieurement).

Les participants doivent proposer le thème de leur travail au moment de leur inscription. Le sujet définitif du travail écrit sera défini d’entente avec la professeure au terme de la séance introductive.

Une journée de mise en commun et de discussion est prévue fin avril-début mai 2024. A cette occasion, chaque étudiant présentera oralement les résultats de son travail.

Après cette séance, les étudiants disposeront d’un délai de 15-20 jours pour finaliser la rédaction de leur travail écrit, qui devra être déposé au plus tard le 21 mai 2024.

Inscription jusqu’au 15 décembre 2023 avec proposition d’un thème auprès de M. Samuel Luethi (samuel.luethi@unifr.ch).

Ce séminaire est destiné aux étudiant-e-s de master. Le nombre de participants est limité à 15.

La note prend en compte le travail écrit (2/3 de la note) et la présentation orale (1/3 de la note).

Les notes seront remises lors de la session d’examens 2/2024.

Ce séminaire donne aux étudiant-e-s l’occasion d’approfondir leurs connaissances en droit public par la recherche personnelle et la rédaction d’un travail écrit, mais aussi au travers de discussions et réflexions lors de la journée de mise en commun.