Planification successorale

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00370
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours bloc
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2022

    Horaires et salles

    Horaire résumé Lundi , Cours bloc (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Ce cours ne sera pas diffusé en streaming durant l’année académique 2022/2023.

    Le cours a pour but de reprendre les problèmes de droit successoral en se plaçant du point de vue de la personne qui entend planifier sa succession et en intégrant à la réflexion le droit des régimes matrimoniaux, le droit des assurances (sociales et privées), le droit fiscal et le droit international privé.

    Diverses situations sociales sont envisagées (famille recomposée, «saut de génération», famille ne reposant pas sur le mariage, personne célibataire, succession internationale, etc.). Un accent est mis sur la présentation, écrite et orale, de questions juridiques théoriques ou pratiques.

    Le cours bloc comprend un séjour de deux jours à l'extérieur de l'université. Une participation de 50 frs est demandée aux étudiant(e)s pour les frais de séjour. En outre, les frais de transport sont à la charge des étudiant(e)s.

     

    Objectifs de formation

    Quant aux connaissances juridiques:

    Etre à même

    • de définir les notions incluses dans la matière d'examen, d'en expliquer la portée, de les comparer et de les illustrer par des exemples;
    • d'expliquer, de comparer et de mettre en relation les notions et règles étudiées;
    • d'appliquer ces notions et règles de façon à proposer une solution motivée à un problème de planification successorale.

    Quant au travail méthodologique:

    Etre à même 

    • de faire une brève présentation orale d'une question juridique à l'aide de schémas Powerpoint;
    • de rédiger un bref texte juridique, corrrect quant à la forme et quant au fond.
    Description des examens

    Les modalités seront communiquées au début du cours.

    Places disponibles 25

    Documents

    Bibliographie


     

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    19.09.2022 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    20.09.2022 13:15 - 15:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    21.09.2022 08:15 - 12:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    22.09.2022 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    23.09.2022 08:15 - 12:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    26.09.2022 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    27.09.2022 08:15 - 12:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    03.10.2022 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    04.10.2022 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    05.10.2022 08:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.413
    07.10.2022 13:15 - 18:00 Cours BQC 13, salle 2.413
  • Modalités d'évaluation

    Evaluation continue et examen écrit

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Les modalités seront communiquées au début du cours.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours bloc

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option