Le procès civil dans la pratique
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00533 Langues Français Type d'enseignement Cours bloc
Cursus Master Semestre(s) SA-2022 Horaires et salles
Horaire résumé Lundi , Cours bloc (Semestre d'automne)
Enseignement
Responsables - Heinzmann Michel
Enseignants - Heinzmann Michel
Description Ce cours ne sera pas diffusé en streaming durant l’année académique 2022/2023.
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Le procès civil dans la pratique est un cours donné sous forme d'un cours bloc qui fait suite au cours d'introduction au droit de la procédure civile et de l'exécution forcée. Différents aspects (juridiques, mais également pratiques) du procès civil seront abordés .
Les étudiants sont invités à participer activement en classe. Des groupes d'étudiants sont formés le premier jour et chaque groupe fera (au moins) une présentation.
Différents praticiens interviendront au courant du cours.
Objectifs de formation Le but du cours est triple, à savoir :
- de permettre à l'étudiant d'acquérir une compréhension approfondie de certains aspects choisis de la procédure civile;
- de démontrer l'importance des questions procédurales pour la mise en oeuvre du droit matériel;
- de sensibiliser l'étudiant aux problèmes procéduraux auxquels sont confrontés les avocats et les tribunaux dans la pratique.
Description des examens Les étudiants sont notés sur la présentation d’une plaidoirie.
Le cours fait également l'objet d'un examen oral de dix minutes, open book. L'examen comprend un casus à analyser et à présenter. Les étudiants disposent de dix minutes de préparation.
La note finale du cours se compose par conséquent de la note obtenue lors de la plaidoirie (50%) ainsi que de la note obtenue lors de l’examen (50%).
Places disponibles 25 Documents
Bibliographie Se référer aux informations disponibles sur Moodle
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 19.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 20.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 21.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 22.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 23.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 26.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 27.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 28.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 29.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 30.09.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 03.10.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 04.10.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 05.10.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 06.10.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 07.10.2022 08:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 -
Modalités d'évaluation
Evaluation continue et examen écrit
Mode d'évaluation Par note Description Les étudiants sont notés sur la présentation d’une plaidoirie.
Le cours fait également l'objet d'un examen oral de dix minutes, open book. L'examen comprend un casus à analyser et à présenter. Les étudiants disposent de dix minutes de préparation.
La note finale du cours se compose par conséquent de la note obtenue lors de la plaidoirie (50%) ainsi que de la note obtenue lors de l’examen (50%).
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours blocCrédits spéciaux
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCrédits spéciauxCours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours bloc
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à optionPrestations supplémentaires