Contrat: Approfondissement en droit des contrats

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00606
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2022

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mercredi 08:15 - 11:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Pichonnaz Pascal
    • Werro Franz
    Enseignants
    • Pichonnaz Pascal
    • Werro Franz
    Description

    Contrat : Approfondissement en droit des contrats (Pichonnaz/Werro)

    Ce cours ne sera pas diffusé en streaming durant l’année académique 2022/2023.

    Dans le prolongement de la matière enseignée en Bachelor (droit des obligations I et II), ce cours porte sur l’approfondissement de certaines questions de droit des contrats (partie générale et partie spéciale). Il met en lumière des aspects controversés dans l’actualité de la pratique contractuelle générale.

    Les étudiant-e-s sont invité-e-s à faire des lectures qui leur permettent de participer activement à la discussion en classe.

    Le cours a lieu une année sur deux.

     

     
    Objectifs de formation

    Objectifs

    Une maîtrise approfondie du droit des contrats et de la partie générale du droit des obligations. Acquisition de connaissances utiles en pratique.
    Description des examens

    Examens

    L’examen est un écrit de 2 heures (open-book) et porte sur des questions à développer.

    Documents

    Bibliographie

    Documentation

    La documentation nécessaire sera mise à disposition sur Moodle au fur et à mesure.
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    12.10.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    19.10.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    26.10.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    02.11.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    09.11.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    16.11.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    23.11.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    30.11.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    07.12.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    14.12.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
    21.12.2022 08:15 - 11:00 Cours MIS 03, salle 3024
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SA-2022, 1ère session 2023

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examens

    L’examen est un écrit de 2 heures (open-book) et porte sur des questions à développer.

    Examen écrit - SP-2023, 2ème session 2023

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examens

    L’examen est un écrit de 2 heures (open-book) et porte sur des questions à développer.

    Examen écrit - SA-2023, 1ère session 2024

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examens

    L’examen est un écrit de 2 heures (open-book) et porte sur des questions à développer.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires