Droit international humanitaire

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00515
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2021

    Horaires et salles

    Horaire résumé Lundi , Cours bloc (Semestre d'automne)
    Lundi 15:15 - 18:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Besson Samantha
    • Schneuwly Claudia Catherine
    Enseignants
    • La Rosa Anne-Marie
    Description

    L'objectif du cours est de donner aux étudiant.e.s une bonne compréhension et une connaissance générale du droit international humanitaire, soit les règles internationales qui tendent à protéger les personnes et biens affectés par des conflits armés, notamment quand ils sont au pouvoir ou à la merci de la puissance ennemie, et celles qui restreignent, pour des raisons humanitaires, le droit des parties à de tels conflits d'utiliser les méthodes et moyens de guerre de leur choix.

    Après un bref examen historique du droit international humanitaire, le cours se penchera sur les principales dispositions de fond de ce droit, sur leur raison d'être et sur leur signification (interprétation) actuelle, à la lumière de la pratique. Les moyens de mise en oeuvre prévus par le droit international humanitaire et les efforts entrepris dans ce domaine seront également examinés.

    Objectifs de formation

    Compréhension des structures du droit international humanitaire;


    Capacité d'analyse de cas concrets et capacité de présentation des diverses hypothèses de solution.

    Description des examens

    Examen écrit de 2h sur un cas pratique.

    Documentation disponible à l'examen: une version à jour du Recueil de Traités internationaux (Besson/Ziegler) ou Conventions de Genève en vente sur le site internet du CICR. 

    Les annotations des documents dont se servent les candidat.e.s doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations; disponible sur le site du Décanat et de la Chaire, et dans le Moodle). Un contrôle des documents sera effectué sur place avant le début de chaque examen. 

    Documents

    Bibliographie

    Cf. Moodle

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    11.10.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
    18.10.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
    08.11.2021 08:15 - 12:00 Cours PER 22, salle 002
    08.11.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
    22.11.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
    29.11.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
    06.12.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
    13.12.2021 08:15 - 11:00 Cours MIS 10, salle 1.16
    13.12.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
    20.12.2021 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3115
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SA-2021, 1ère session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit de 2h sur un cas pratique.

    Documentation disponible à l'examen: une version à jour du Recueil de Traités internationaux (Besson/Ziegler) ou Conventions de Genève en vente sur le site internet du CICR. 

    Les annotations des documents dont se servent les candidat.e.s doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations; disponible sur le site du Décanat et de la Chaire, et dans le Moodle). Un contrôle des documents sera effectué sur place avant le début de chaque examen. 

    Examen écrit - SP-2022, 2ème session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit de 2h sur un cas pratique.

    Documentation disponible à l'examen: une version à jour du Recueil de Traités internationaux (Besson/Ziegler) ou Conventions de Genève en vente sur le site internet du CICR. 

    Les annotations des documents dont se servent les candidat.e.s doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations; disponible sur le site du Décanat et de la Chaire, et dans le Moodle). Un contrôle des documents sera effectué sur place avant le début de chaque examen. 

    Examen écrit - SA-2022, 1ère session 2023

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit de 2h sur un cas pratique.

    Documentation disponible à l'examen: une version à jour du Recueil de Traités internationaux (Besson/Ziegler) ou Conventions de Genève en vente sur le site internet du CICR. 

    Les annotations des documents dont se servent les candidat.e.s doivent être conformes à la Directive du 15 février 2016 concernant l'usage des lois aux examens (Directive annotations; disponible sur le site du Décanat et de la Chaire, et dans le Moodle). Un contrôle des documents sera effectué sur place avant le début de chaque examen. 

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc
    Prestations supplémentaires

    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option

    Etudes sur la famille, l’enfance et la jeunesse 90 [MA]
    Version: SA15_MA_PA_bil_V01
    Module à choix > Famille
    Droit