Publications

• Articles académiques

  Philosophie du droit

   

  • Henri Torrione. 2019. Regards sur le suicide dans les sociétés où la conception libérale de la justice et du droit est devenue un fondamentalisme de la liberté, in : Le suicide - Regards croisés, ed. by F.-X. Putallaz / B. N. Schumacher, Paris 2019 pp. 81 à 114.
  • Henri Torrione. 2018. Certains sont d’avis que c’est la réciprocité qui constitue sans plus la justice. Une critique des conceptions pythagoricienne et contractualiste de la justice. 
  • Henri Torrione. Le bien commun dans le projet aristotélicien de fonder sur l’expérience les principes régissant les structures de base des communautés politiques. À paraître.
  • Henri Torrione. 2018. La redécouverte d'Aristote par M.-D. Philippe a-t-elle aussi de l'intérêt dans le domaine de la philosophie politique et de la philosophie du droit? Aletheia - Ecole St. Jean, à paraître.
  • Henri Torrione. 2018. Républicanisme et philosophie aristotélicienne du droit vs. libéralisme et philosophie hobbesienne du droit, in : La propriété et ses limites / Das Eigentum und seine Grenzen, ed. by B. Winiger / M. Mahlmann / S. Clément / A. Kühler, 2017 (ARSP-B, Bd. 154).
  • Henri Torrione. 2014. La redécouverte d'Aristote par M.-D. Philippe a-t-elle aussi de l'intérêt dans le domaine de la philosophie politique et de la philosophie du droit? Aletheia - Ecole St. Jean, juin n°44.
  • Henri Torrione. 2013. La redécouverte d'Aristote par M.-D. Philippe a-t-elle aussi de l'intérêt dans le domaine de la philosophie politique et de la philosophie du droit? Aletheia - Ecole St. Jean, juin n°43.
  • Henri Torrione. 2012. La redécouverte d'Aristote par M.-D. Philippe a-t-elle aussi de l'intérêt dans le domaine de la philosophie politique et de la philosophie du droit? Aletheia - Ecole St. Jean, décembre n°41-42.
  • Henri Torrione. 2010. Les articles 1, 2 al. 2 et 4 du Titre préliminaire du Code civil, et la philosophie du droit, Mélanges en l'honneur de Paul-Henri Steinauer, Fribourg 2014.

  • TORRIONE Henri, Philosophie des droits de l’homme et républicanisme - Une autre perspective que le libéralisme sur les origines intellectuelles des déclarations de droits, in : Zufferey Jean-Baptiste / Dubey Jacques / Previtali Adriano (édit.), L'homme et son droit - Mélanges en l'honneur de Marco Borghi à l'occasion de son 65e anniversaire, Fribourg 2011, p. 561-590.

  • TORRIONE Henri, La jurisprudence du TF sur les barèmes dégressifs : une leçon de chose sur la justice fiscale, in : ZSR/RDS 129/2010 I 2, Bâle 2010, p. 247-265.

  • TORRIONE Henri, Justice distributive aristotélicienne en droit fiscal selon la jurisprudence du TF - Une étude de philosophie du droit sur la notion de « Sachgerechtigkeit », in : ZSR/RDS 129/2010 I 2, Bâle 2010, p. 131-161.

  • TORRIONE Henri, Peut-on se passer de la notion de bien dans la pensée juridique et politique ?, in : Gavric Anto / Sienkiewicz W. Grzegorz (édit.), Etat de bien commun, Berne 2007.

  • TORRIONE Henri, Le préjudice d'être né : Quelques réflexions à propos de l’ATF 132 II 359, in : HAVE/REAS 4/2006, Eglisau 2006, p. 388-398.

  • TORRIONE Henri, Le poids des arguments - Discursivité non déductive dans la pensée juridique et utilisation des ressources et de la dialectique, in : Tercier Pierre (édit.), Gauchs Welt - Recht, Vertragsrecht und Baurecht. Festschrift für Peter Gauch zum 65. Geburstag, Zürich / Basel / Genf 2004, p. 275-299.

   

  Droit fiscal

   

  • Henri Torrione. 2010. A Systems-Based Approach to Tax Treaties. Tax polymath, Amsterdam : IBFD 2010.

  • Henri Torrione. 2005. Application des conventions fiscales aux sociétés de personnes. Une approche "systémique", Mélanges Walter Ryser. Droit fiscal international de la Suisse.

  • Henri Torrione. co-auteur. 2005. The Interpretation of Income Tax Treaties with Particular References to the Commentaries on the OECD Model. IFA. International Bureau of Fiscal Documentation.

  • Henri Torrione. co-auteur. 2003. Treaty Conflicts in Categorising Income as Business Profits caused by Differences in Approach between Common Law and Civil Law. British Tax Review issue 3 2003.

  • Henri Torrione. co-auteur. 2002. Characterization of Other States’ Partnerships for Income Tax. Bulletin - Tax Treaty Monitor. 2002 International Bureau of Fiscal Documentation.

  • Henri Torrione. co-auteur. 2002. The Interpretation of Article 15 (2) (b) OECD Model Convention: “remuneration paid by, or on behalf, an employer who is not a resident of the other state”. ITG.

  • Henri Torrione. co-auteur. 1999. The Definition of Dividend in the Double Taxation Relief Article. British Tax Review 1999 No. 3.

  • Henri Torrione. co-auteur. 1998. Tax Treaty Problems Relating to Source. European Taxation.

  • Henri Torrione. 1997 les infractions fiscales (impôts directs), Les procédures en droit fiscal (OREF éd.).

  • Henri Torrione. co-auteur. 1996. Credit and Exemption under Tax Treaties in Cases of Differing Income Characterization European Taxation.

  • Henri Torrione. co-auteur. 1996. A Resident of a Contracting State for Tax Treaty Purposes: A Case Comment on Crown Forest Industries. Canadian Tax Journal Vol. 44 No. 2.

  • Henri Torrione. co-auteur. 1995. How Domestic Anti-avoidance Rules Affect Double Taxation Convention. International Fiscal Association. Vol. 19c. Kluwer Law International. The Hague.

  • Henri Torrione. co-auteur. 1993. Agents as Permanent Establishments under the OECD Model Tax Convention, European Taxation.

  • Henri Torrione. co-auteur. 1991. The Non-discrimination Article in Tax Treaties. European Taxation.

  • Henri Torrione. 1990. The other income article in tax treaties. Rivista di Diritto e Pratica Tributaria. Volume LXI – 1990 – n. 3. Padovia.