Examens

Les examens écrits de de Bachelor et Master, session 3/2019, pourront être consultés sur présentation du numéro d’examen et de la carte d’étudiant, le mardi 8 octobre 2019 de 14h à 16h (uniquement), au bureau des assistants, 3.409, Beauregard 13. Aucune consultation ne sera possible après ces dates-ci : merci par conséquent de bien vouloir vous conformer à l’horaire indiqué !

 

 

  • Droit Fiscal
    Documents autorisés

    Les candidat-e-s disposent de leur édition personnelle de « Les lois fiscales fédérales » (Recueil Gygax/Gerber), ainsi que de la législation cantonale sur la fiscalité du patrimoine (document à imprimer sur Moodle). Les candidat-e-s peuvent aussi disposer de leur Recueil Gygax/Gerber en allemand.

     

    Renvois

    Les documents dont se servent les candidat-e-s doivent être dépourvus d'annotations et d'annexes personnelles, comme des mot-clé, des index, des post-it ou autres informations ou aides.

    Cependant, les documents en français peuvent comporter des renvois à d’autres articles, ainsi que des signes (chiffres, lettres, soulignements, et marquages au "stabilo") destinés à faire ressortir des éléments du texte.Le recueil Gygax/Gerber en allemand doit être totalement vierge pour être accepté. 

  • Droit Fiscal de l'Entreprise

    Modalités de l’examen: il s’agit d’un examen oral de 15 minutes, sans préparation, l'étudiant-e disposant de ses propres textes législatifs.
    Les exigences d'examen résultent du descriptif du cours et des objectifs proposés aux étudiant-e-s.

  • Droit Fiscal International et Intercantonal

    Modalités de l’examen: il s’agit d’un examen oral de 15 minutes, sans préparation, l'étudiant-e disposant de ses propres textes législatifs.
    Les exigences d'examen résultent du descriptif du cours et des objectifs proposés aux étudiant-e-s.

  • Philosophie du Droit

    Modalité de l'examen: Examen oral de 15 minutes, sans préparation, portant sur deux questions, avec le "Recueil de textes" personnel  de l’étudiant-e à disposition pendant l'examen, mais non pas le "résumé détaillé".

    Les exigences résultent du descriptif du cours et des objectifs proposés aux étudiant-e-s.

  • Ethique et Droit

    Crédits spéciaux (2 ECTS): la participation active à tous les cours est exigée pour l'obtention de ces crédits.

  • Plaider et Argumenter

     Il peut être à la fois suivi comme cours de base et rapporte ainsi 3 crédits spéciaux, soit comme séminaire et rapporte ainsi 5 crédits.

    • Crédits spéciaux (3 ECTS): la participation active à tous les cours et une plaidoirie sont exigées pour l'obtention de ces crédits.
    • Séminaire (5 ECTS): l'étudiant devra régider un travail supplémentaire, en plus de la participation active et d'une plaidoirie.