Droit pénal II / Procédure pénale
UE-DDR.00632

Enseignant(s): Perrin Bertrand, Scheidegger Anne-Claude
Cursus: Bachelor
Type d'enseignement: Cours
ECTS: 9
Langue(s) du cours: Français
Semestre(s): SA-2021, SP-2022

Le cours et les exercices ont pour objet l'étude des chapitres suivants :

Semestre d'automne

  • Les infractions contre la vie
  • Les lésions corporelles
  • Les mises en danger de la vie ou de la santé d’autrui
  • Les infractions contre le patrimoine

Semestre de printemps

  • Les infractions contre l’honneur
  • Les infractions contre la liberté
  • Les infractions contre l’intégrité sexuelle
  • Les infractions contre l’administration de la justice
  • Le faux dans les titres

À cela viennent s'ajouter des éclaircissements quant aux fondements de la procédure pénale.


Examens

L'examen fait partie du bloc obligatoire IUR II (Bachelor of Law, 2ème année). Il s'agit d'un examen oral de 15 minutes (avec 15 min de préparation).

L'étudiant-e tire au sort un feuillet, comprenant généralement un cas à analyser, puis une question spécifique relative à la matière étudiée. Le but de l'examen est de vérifier si l'étudiant-e a atteint de façon satisfaisante les objectifs d'apprentissage mentionnés ci-dessus.

Documents à disposition :

  • L’étudiant-e a droit à son (ou ses) exemplaire(s) personnel(s) du CP (version Chancellerie ; dans toutes les langues officielles). Peuvent y figurer uniquement les annotations et les adjonctions autorisées dans la Directive du 15 février 2016 concernant l’usage des lois aux examens.
  • Un exemplaire du CPP (version Chancellerie, en français) sera à disposition sur la table de préparation.

Objectifs

La participation régulière aux cours et aux exercices, la préparation active (lectures et résolution des cas indiqués) pour les séances d'exercices (qui sont l'illustration de la matière étudiée) et le travail personnel constituent les bases de l'apprentissage.

Grâce à ce travail, l'étudiant-e devra démontrer que les chapitres énoncés ci-dessus sont compris, en particulier par une analyse soignée d'un cas pénal. Dans ce but, l'étudiant-e doit acquérir les notions essentielles relatives :

  • aux biens juridiquement protégés,
  • à la systématique des chapitres du cours et aux relations entre eux (questions de concours),
  • ainsi qu'aux éléments objectifs et subjectifs de la typicité des énoncés de fait légaux mentionnés.

Cette connaissance inclut les grandes orientations de la doctrine et de la jurisprudence du Tribunal fédéral.


Documentation

  • CP (version Chancellerie) et bases légales faisant partie de la matière du cours
  • Documentation figurant sur Moodle
  • Références doctrinales et
  • Références jurisprudentielles indiquées à chaque chapitre du cours