{"id":14457,"date":"2021-09-21T12:34:50","date_gmt":"2021-09-21T11:34:50","guid":{"rendered":"https:\/\/www.unifr.ch\/alma-georges?p=14457"},"modified":"2021-09-21T12:40:45","modified_gmt":"2021-09-21T11:40:45","slug":"initiative-99-100-de-desaccord-ou-presque","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.unifr.ch\/alma-georges\/articles\/2021\/initiative-99-100-de-desaccord-ou-presque?lang=de","title":{"rendered":"Initiative 99%: 100% de d\u00e9saccord, ou presque."},"content":{"rendered":"

Pour ou contre l’initiative 99%? Encore ind\u00e9cis\u00b7e? Il est pourtant grand temps de trancher! Pour vous aider \u00e0 vous forger une opinion, Sergio Rossi et Mark Schelker, deux professeurs de la facult\u00e9 des SES, ont accept\u00e9 de croiser le fer. Sauront-ils vous convaincre de voter dans leur sens?<\/strong><\/h4>\n

Les initiants justifient leur initiative par \u00abl\u2019augmentation des in\u00e9galit\u00e9s de richesse\u00bb. Est-ce un constat correct en Suisse?
\nSergio Rossi: <\/strong>Ce constat est tout \u00e0 fait correct en Suisse. Depuis l\u2019\u00e9clatement de la crise financi\u00e8re globale, en 2008, les in\u00e9galit\u00e9s de richesse ont augment\u00e9 dans ce pays comme dans bien d’autres nations qui se consid\u00e8rent \u00abavanc\u00e9es\u00bb sur le plan \u00e9conomique. La pand\u00e9mie du Covid-19 a encore augment\u00e9 ces in\u00e9galit\u00e9s, compte tenu aussi des milliards que la Conf\u00e9d\u00e9ration a vers\u00e9s aux entreprises produisant les vaccins. Selon les donn\u00e9es pour l\u2019ann\u00e9e 2020, en Suisse, le 1% de la population poss\u00e8de le 43% de la richesse de ce pays. Ce pourcentage d\u00e9passe largement celui des autres pays membres de l\u2019Organisation de coop\u00e9ration et de d\u00e9veloppement \u00e9conomiques, au sein desquels la concentration de la richesse aux mains du 1% de la population se situe entre 10 et 25%.<\/p>\n

Mark Schelker: <\/strong>La question est de savoir de quelle in\u00e9galit\u00e9 on parle: l\u2019in\u00e9galit\u00e9 des revenus ou de richesse? Les donn\u00e9es montrent que, par exemple, les 1% de personnes ayant les revenus les plus \u00e9lev\u00e9s re\u00e7oivent environ 10 \u00e0 12 % des revenus totaux. Cette in\u00e9galit\u00e9 est beaucoup moins accentu\u00e9e en comparaison avec, par exemple, les Etats-Unis (18%) ou l\u2019Allemagne (15%). Contrairement \u00e0 ces pays, l’in\u00e9galit\u00e9 en Suisse n’a pas beaucoup augment\u00e9 (d’environ 10% en 2000 \u00e0 12% en 2015). Il est essentiel de mentionner que ces chiffres sont des revenus avant<\/em> redistribution \u00e0 travers des imp\u00f4ts et transferts. La situation est diff\u00e9rente en ce qui concerne la fortune. Les 1% les plus riches d\u00e9tiennent environ 25-27% de la fortune. Les initiants parlent souvent d\u2019une concentration bien plus \u00e9lev\u00e9e (40%), mais ce chiffre ignore les \u00e9pargnes dans les caisses de pension et le 3e pilier, les principales sources d’\u00e9pargne de la grande majorit\u00e9 des Suisses.<\/p>\n

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D\u00e9partement d’\u00e9conomie politique
Chaire de macro\u00e9conomie et
d’\u00e9conomie mon\u00e9taire. Photo: Aldo Ellena<\/p><\/div>\n

Selon les initiants, l\u2019imp\u00f4t sur le capital serait insuffisant en Suisse. Qu\u2019en est-il en comparaison internationale?
\n<\/strong>Mark Schelker: <\/strong>L’imposition du capital (int\u00e9r\u00eats et dividendes) varie d’un canton \u00e0 l’autre et est en fait mod\u00e9r\u00e9e \u00e0 faible en comparaison internationale. Toutefois, on oublie dans la discussion que les b\u00e9n\u00e9fices sont d’abord impos\u00e9s par les imp\u00f4ts sur les entreprises et, en forme de dividendes, par l’imp\u00f4t sur le revenu. De nombreux pays accordent des all\u00e9gements sur les taux d’imposition normaux pour att\u00e9nuer cette double imposition. Cependant, il existe des diff\u00e9rences majeures dans la mani\u00e8re dont les entreprises sont trait\u00e9es au niveau international. Dans la concurrence internationale pour le capital, la Suisse repose sur une politique fiscale attractive et non sur des subventions n\u00e9gociables ou des \u00abvacances fiscales\u00bb. L’accent mis sur l’imp\u00f4t sur capital est donc beaucoup trop limit\u00e9.<\/p>\n

Sergio Rossi: <\/strong>Le capital est peu impos\u00e9 dans la plupart des pays concurrents de la Suisse, surtout en ce qui concerne le capital financier, qui souvent \u00e9chappe largement \u00e0 toute imposition fiscale \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il est plac\u00e9 sur des march\u00e9s peu ou pas du tout transparents \u00e0 ce sujet. Malgr\u00e9 la volont\u00e9 affich\u00e9e par les autorit\u00e9s fiscales des pays du G20, les propri\u00e9taires du capital \u2013 qu\u2019autrefois on appelait \u00abcapitalistes\u00bb \u2013 sont moins frapp\u00e9s que les travailleurs en ce qui concerne l\u2019imposition fiscale de leurs propres revenus. En Suisse, la Conf\u00e9d\u00e9ration impose les dividendes \u00e0 raison de 70%, tandis que dans certains cantons cette imposition est de 50%. Les salaires, en revanche, sont impos\u00e9s partout \u00e0 raison de 100%. C\u2019est une \u00e9vidente in\u00e9galit\u00e9 de traitement fiscal.<\/p>\n

Cette initiative ne risque-t-elle pas de faire fuir les grosses fortunes? L\u00e0 aussi, qu\u2019observe-t-on d\u2019un point de vue \u00abscientifique\u00bb? (L\u2019imp\u00f4t fait-il fuir les riches?)
\nSergio Rossi:<\/strong> Ce risque n\u2019est que th\u00e9orique, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il n\u2019existe que dans la th\u00e9orie dominante sur le plan \u00e9conomique et politique. En France, par exemple, seul le 0,2% des contribuables redevables de l\u2019imp\u00f4t sur la fortune ont quitt\u00e9 le pays. Cela n\u2019est gu\u00e8re surprenant, puisque le choix du lieu de r\u00e9sidence repose sur de multiples facteurs et que le taux d\u2019imposition ne joue qu\u2019un r\u00f4le mineur dans ce choix. Qui plus est, dans un pays comme la Suisse, la fiscalit\u00e9 s’av\u00e8re tr\u00e8s faible pour les grosses fortunes. Ce pays offre une qualit\u00e9 de vie et des services publics qu\u2019il est difficile de trouver ailleurs. Les riches le savent fort bien et il y en aura tr\u00e8s peu qui vont quitter ce pays si l\u2019initiative des Jeunes socialistes est accept\u00e9e lors du vote populaire du 26 septembre prochain.<\/p>\n

Mark Schelker: <\/strong>L’initiative veut imposer plus lourdement \u00ables riches\u00bb. Pour mettre la discussion en perspective, il ne faut pas oublier qu’aujourd’hui d\u00e9j\u00e0, les 1% les plus riches sont responsables d’environ 35% des recettes de l’imp\u00f4t f\u00e9d\u00e9ral direct. Donc, une \u00abfuite\u00bb des riches serait cons\u00e9quente. Est-ce qu\u2019une fuite est probable ? S’il devient plus cher d’\u00eatre riche en Suisse, les personnes ais\u00e9es r\u00e9agiront. Soit ils migreront, soit ils essaieront d’\u00e9viter les imp\u00f4ts par des constructions l\u00e9gales, soit ils diminueront leurs activit\u00e9s \u00e9conomiques. Les \u00e9conomistes appellent ce type d’ajustement de comportement \u00ab\u00a0\u00e9lasticit\u00e9\u00a0\u00bb. Ces \u00e9lasticit\u00e9s sont g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9lev\u00e9es. \u00a0Nous ne pouvons donc pas simplement nous attendre \u00e0 ce qu’une augmentation de l’imposition se traduise automatiquement par une augmentation proportionnelle des recettes fiscales.<\/p>\n

\"\"<\/a>

D\u00e9partment d’\u00e9conomie politique
Chaire d’\u00e9conomie publique. Photo: Hugues Siegenthaler<\/p><\/div>\n

Selon le PLR, petits investisseurs, propri\u00e9taires immobiliers, propri\u00e9taires de leur logement et agriculteurs seront \u00e9galement touch\u00e9s. Est-ce vrai et parle-t-on v\u00e9ritablement de petits investisseurs quand on a affaire \u00e0\u00a0des montants sup\u00e9rieurs \u00e0 100’000 francs?
\n<\/strong>Mark Schelker: <\/strong>Le seuil de 100 000 francs peut sembler tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9, mais bien s\u00fbr, la classe moyenne est \u00e9galement touch\u00e9e. Mais ce n’est pas vraiment le point pertinent : Le probl\u00e8me est qu\u2019on n\u2019arrive pas simplement \u00e0 imposer les riches de mani\u00e8re cibl\u00e9e. Les imp\u00f4ts augmentent le co\u00fbt de l’activit\u00e9 \u00e9conomique. Ces co\u00fbts sont (partiellement) r\u00e9percut\u00e9es sur les biens, les services et les facteurs de production tels que la main-d’\u0153uvre. Nous parlons alors de la translation d\u2019imp\u00f4t. Ainsi, les modifications de la fiscalit\u00e9 atteignent aussi les revenus les plus faibles, par exemple, par une augmentation des prix, une baisse des salaires ou des rendements. La baisse des rendements nous affecte \u00e9galement tous, car une grande partie de notre \u00e9pargne est plac\u00e9e dans des caisses de pension, qui est \u00e0 son tour investie dans des entreprises, des biens immobiliers et des titres publics.<\/p>\n

Sergio Rossi:<\/strong> Tout d\u2019abord, pour gagner aujourd\u2019hui un revenu du capital de 100’000 francs, il faut investir au moins 3 millions de francs \u2013 un montant que les petits investisseurs n\u2019ont certainement pas. Qui plus est, il appartient au Parlement f\u00e9d\u00e9ral de d\u00e9finir le seuil \u00e0 partir duquel le revenu du capital sera impos\u00e9 \u00e0 raison d\u2019une fois et demie, comme le veut l\u2019initiative populaire dite du \u00ab99 pour cent\u00bb. Le seuil de 100’000 francs a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 par les initiants, mais au vu de la constellation politique aux Chambres f\u00e9d\u00e9rales, il est fort probable qu\u2019en cas d\u2019acceptation de cette initiative, le seuil fix\u00e9 sera plus \u00e9lev\u00e9. Il est probable que le Parlement f\u00e9d\u00e9ral d\u00e9cide d\u2019exclure les agriculteurs de ce type d\u2019imposition fiscale, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019ils jouent un r\u00f4le important dans notre pays.<\/p>\n

Pour les opposants cette initiative risque de nuire \u00e0 l\u2019\u00e9conomie. N\u2019est-ce pas l\u2019argument servi syst\u00e9matiquement pour torpiller toute initiative? Qu\u2019en est-il en r\u00e9alit\u00e9?
\nSergio Rossi:<\/strong> Cette initiative fera du bien \u00e0 l\u2019\u00e9conomie et cela pour plusieurs raisons. En effet, elle va permettre \u00e0 la Conf\u00e9d\u00e9ration de relancer et de soutenir l\u2019\u00e9conomie de deux mani\u00e8res: les recettes fiscales suppl\u00e9mentaires qu\u2019elle va r\u00e9colter gr\u00e2ce \u00e0 cette initiative vont faire augmenter les d\u00e9penses publiques au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019ensemble des parties prenantes, tout en r\u00e9duisant l\u2019imposition fiscale des contribuables de la classe moyenne, dont le revenu disponible sera ainsi accru et leur permettra d\u2019augmenter les d\u00e9penses de consommation au b\u00e9n\u00e9fice des entreprises tourn\u00e9es vers le march\u00e9 domestique \u2013 notamment les petites ou moyennes entreprises comme celles du commerce de d\u00e9tail, lourdement frapp\u00e9es par les cons\u00e9quences \u00e9conomiques de la pand\u00e9mie. Le niveau de l\u2019emploi pourra augmenter \u00e9galement.<\/p>\n

Mark Schelker:<\/strong> Comme je viens de l’expliquer, les imp\u00f4ts ont un impact sur l’\u00e9conomie. Que cela vous plaise ou non n’a aucune importance. Les imp\u00f4ts entra\u00eenent des effets dits de bien-\u00eatre en modifiant les incitations \u00e0 utiliser les ressources. Cela conduit g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 une utilisation moins efficiente des ressources. Ces pertes d’efficience sont souvent tr\u00e8s importantes. Le g\u00e2teau devient donc plus petit. Mais cela ne signifie pas qu’il ne faut pas imposer. Car en plus de ces aspects d\u2019allocation \u00e9conomique, il y a aussi des arguments de distribution tr\u00e8s justifi\u00e9s, c’est-\u00e0-dire qui obtient quelle part du g\u00e2teau (qu’il soit grand ou petit). Ni la question de l\u2019allocation, ni celle de la distribution ne peuvent \u00eatre simplement ni\u00e9es ou ignor\u00e9es.<\/p>\n

Votre argument massue pour voter en faveur\/contre cette initiative?
\n<\/strong>Mark Schelker: <\/strong>Je pense que l’initiative rate compl\u00e8tement la cible. Elle vise une source d’imposition tr\u00e8s rentable, qui contribue d\u00e9j\u00e0 aujourd\u2019hui fortement au financement de notre pays et, en m\u00eame temps, les personnes ayant la plus grande \u00e9lasticit\u00e9. Elle ne conduira gu\u00e8re \u00e0 l’am\u00e9lioration de la situation des plus pauvres, mais elle nuira plut\u00f4t \u00e0 une grande partie de la population de mani\u00e8re directe et indirecte, y compris la classe moyenne. Cependant, nos pays voisins seront contents de r\u00e9cup\u00e9rer une partie de cette base fiscale.
\nSergio Rossi:<\/strong>\u00a0L\u2019acceptation de cette initiative va soutenir les activit\u00e9s \u00e9conomiques qui satisfont les besoins de la population, permettant aux petites ou moyennes entreprises d\u2019augmenter leur chiffre d\u2019affaires ainsi que leurs b\u00e9n\u00e9fices sur le march\u00e9 des produits, r\u00e9duisant en m\u00eame temps la fragilit\u00e9 et l\u2019instabilit\u00e9 financi\u00e8re car les banques vont \u00eatre amen\u00e9es \u00e0 r\u00e9duire le volume de leurs transactions sp\u00e9culatives pour se tourner davantage vers l\u2019\u00e9conomie \u00abr\u00e9elle\u00bb, permettant ainsi \u00e0 de nombreux\u00b7euses jeunes dipl\u00f4m\u00e9\u00b7e\u00b7s d\u2019obtenir les lignes de cr\u00e9dit n\u00e9cessaires pour mettre sur pied leur propre entreprise. La coh\u00e9sion sociale en sortira renforc\u00e9e, au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019ensemble des parties prenantes: les travailleurs, les consommateurs, les entreprises, les institutions financi\u00e8res et le secteur public.<\/p>\n

Y a-t-il une objectivit\u00e9 scientifique, m\u00eame dans ce genre de d\u00e9bat?
\nSergio Rossi: <\/strong>Cette objectivit\u00e9 scientifique existe dans la mesure o\u00f9 le d\u00e9bat est fond\u00e9 sur une analyse qui coiffe l\u2019ensemble du syst\u00e8me \u00e9conomique, \u00e0 savoir, une analyse macro\u00e9conomique, o\u00f9 l\u2019on consid\u00e8re toutes les relations existantes entre les diff\u00e9rentes cat\u00e9gories d\u2019agents \u00e9conomiques. Il faut toujours garder \u00e0 l\u2019esprit le bien commun sous toutes ses formes. Si la richesse est redistribu\u00e9e vers le bas de la pyramide sociale, le circuit \u00e9conomique fonctionne mieux et il y a davantage de coh\u00e9sion sociale \u2013 deux ph\u00e9nom\u00e8nes qui vont augmenter le niveau de bien-\u00eatre de l\u2019ensemble de la population, y compris les riches, ne serait-ce que par le fait qu\u2019ils peuvent ainsi r\u00e9duire le risque d\u2019\u00eatre victimes de vols ou d\u2019enl\u00e8vement par des malfaiteurs dont le nombre augmente au fur et \u00e0 mesure que les in\u00e9galit\u00e9s enflent.<\/p>\n

Mark Schelker:<\/strong> C’est une bonne question. L’objectivit\u00e9 absolue n’existe pas. Il y a toujours des compromis \u00e0 faire qui sont de nature normative. Ni vous ni moi ne pouvons dire ce qui est \u00ab\u00a0juste\u00a0\u00bb. Mais, bien s\u00fbr, il existe de tr\u00e8s bonnes m\u00e9thodes scientifiques qui tentent de mesurer l’impact des mesures de la mani\u00e8re la plus objective possible. Il existe une litt\u00e9rature empirique qui traite tr\u00e8s directement de ce qui se passe sur le plan \u00e9conomique. Cette litt\u00e9rature est vaste et montre les changements de comportement des individus et, dans une certaine mesure, nous permet \u00e9galement d’estimer les effets d’une intervention politique de la mani\u00e8re la plus objective possible. La fa\u00e7on dont on pond\u00e8re les effets positifs et n\u00e9gatifs au final est toutefois une question normative, et donc, tr\u00e8s personnelle.<\/p>\n

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