REGLEMENTS ET LOIS UNIVERSITAIRES

1. Université dans son ensemble

• 1.0 Lois et Statuts
• 1.1 Dispositions générales
• 1.2 Autorités, organes et institutions en relation avec l’Université

 

1.0 Lois et Statuts

1.0.1		Loi du 19 novembre 1997 sur l'Université (Etat le 1er janvier 2008)
1.0.2		Statuts du 31 mars 2000 (Etat le 12 mars 2012) de l'Université de Fribourg

1.1 Dispositions générales

1.1.1		Règlement du 15 février 2001 concernant l'attribution de la qualité de "sénateur ou sénatrice honoraire" et de "membre d'honneur" de l'Université de Fribourg
1.1.2		Directives du Rectorat du 19 avril 1996 concernant la consultation, la saisie et la modification à l'écran des données des candidats et des étudiants, l'impression d'adresses et de listes de candidats et d'étudiants et l'impression de statistiques relatives aux candidats et aux étudiants
1.1.3		Directives du Rectorat du 2 mars 1998 concernant l’utilisation du fichier d’adresses du personnel de l’Université, des personnes rattachées à l’Université et des personnes externes à l’Université qui sont en relation avec celle-ci
1.1.4		Règlement du 10 mai 2003 concernant la publication de documents sur les serveurs Web de l'Université de Fribourg
1.1.4.1		Directives d’application du 11 mai 2010 (Etat le 26 juin 2012) du règlement du 10 mai 2003 concernant la publication de documents sur les serveurs Web de l’Université de Fribourg
1.1.5		Règlement du 7 octobre 2003 sur la sécurité en informatique
1.1.6		Directives du Sénat du 2 octobre 2001 sur la garantie et l’encouragement de la qualité (“ Directives pour la qualité ”)
1.1.7		Règlement du 13 décembre 2004 des bibliothèques décentralisées sises à l'Université de Fribourg (Suisse)
1.1.8		Directives du 6 juillet 2010 concernant l'archivage des documents
1.1.10		Directives du Rectorat du 17 février 2003 concernant des mesures contre le harcèlement sexuel à l'Université de Fribourg
1.1.11		Directives du 7 octobre 2003 sur l'utilisation des ressources informatiques de l'Université de Fribourg
1.1.12		Directives du Rectorat du 8 mars 2005 concernant l'interdiction de l'utilisation des protocoles de type "Peer to Peer" ("P2P" ou encore "pair à pair") sur le réseau informatique de l'Université
1.1.13		Statuts du 6 décembre 2005 de la Bibliothèque de Pérolles2
1.1.14		Directives du 15 janvier 2007 relatives aux langues d'enseignement à l'Université de Fribourg
1.1.15		Directives du 13 mai 2008 concernant la procédure de prononcé des sanctions disciplinaires selon l’art. 101 des Statuts du 31 mars 2000 de l’Université de Fribourg dans les cas de violation des règles de l’intégrité scientifique lors de la rédaction de travaux pendant la durée de la formation
1.1.16		Directives du 13 mai 2008 concernant la procédure en cas de soupçon de comportement scientifique incorrect
1.1.17		Directives concernant les inventions, la protection de la propriété intellectuelle, les brevets, et les relations industrielles dans le domaine de la recherche

1.2 Autorités, organes et institutions en relation avec l’Université

1.2.1		Statuts du 26.06.1959 de l'Association des Amis de l'Université de Fribourg
1.2.2		Règlement du 20.04.2005 pour le conseil de l'Université de Fribourg
1.2.3		Convention du 2 septembre 1949 entre les Evêques suisses, d’une part, et le Conseil d’Etat du canton de Fribourg, d’autre part, relative au développement de l’Université de Fribourg et à sa consolidation financière.
1.2.4		Convention du 28.10.1988 de coopération entre le canton du Valais et l'Université de Fribourg
1.2.5		Convention du 10.01.2000 entre l'Université Populaire du canton de Fribourg et l'Université de Fribourg concernant le développement d'une Université populaire des Aînés dans le canton de Fribourg
1.2.6		Convention du 1er mai 2012 entre le Rectorat de l’Université et le Conseil de l’Université (CDU)