Examens Bachelor of Law

Le Règlement pour l’obtention du Bachelor (B Law), du Master of Law (M Law), du Master of Arts in Legal Studies (M A Legal Studies) et du doctorat en droit (RBMD)» du 28 juin 2006, ainsi que les informations régulièrement communiquées par le Décanat font foi.

Les tableaux suivants résument – à titre indicatif – les examens à passer et les principales conditions pour obtenir le bachelor en droit (Bachelor of Law).

IUR I	Introduction au droit
	Droit public I
	Droit romain
	Droit pénal I
	Droit européen / droit international public
	Droit civil I

Bloc d’examens IUR I :

• Les examens dans les branches susmentionnées peuvent être passés au plus tôt à la fin du 2ème semestre.
• Le bloc d’examens IUR I doit être réussi au plus tard avant le début du 5ème semestre. Si le bloc d’examens IUR I n’est pas réussi dans ce délai, les études à la Faculté ne peuvent pas être poursuivies.
• En cas d’échec, les examens peuvent être répétés deux fois.

IUR II	Droit public II
	Droit civil II
	Droit des obligations I
	Droit pénal II
	Histoire du droit
	Droit fiscal

Bloc d’examens IUR II :

• Avoir réussi le IUR I.
• Les examens dans les branches susmentionnées peuvent être passés au plus tôt à la fin du 4ème semestre.
• Le bloc d’examens IUR II doit être réussi au plus tard avant le début du 9ème semestre. Si le bloc d’examens IUR II n’est pas réussi dans ce délai, les études à la Faculté ne peuvent pas être poursuivies.
• En cas d’échec, les examens peuvent être répétés deux fois.

IUR III	Droit public III
	Droit civil III
	Droit des obligations II
	Droit commercial et économique
	Droit social
	Philosophie du droit

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Bloc d’examens IUR III / Bachelor of Law :

• Avoir réussi le IUR II.
• Le travail propédeutique et les deux travaux séminaires sont acceptés.
• Le bloc d’examens dans les branches susmentionnées peuvent être passés au plus tôt à la fin du 6ème semestre.
• L’examen IUR III (Bachelor of Law) doit être réussi au plus tard avant le début du 12ème semestre. Si le bloc d’examens IUR III n’est pas réussi dans ce délai, les études à la Faculté ne peuvent pas être poursuivies.
• En cas d’échec, les examens peuvent être répétés deux fois.

Sessions d’examens 2011/2012 :

• 25.01.2012 au 11.02.2012
  (Session d'inscription 15.11.2011 à 10h00 – 29.11.2011 à 14h00)
• 19.05.2012 au 09.06.2012
  (Session d'inscription 20.03.2012 à 10h00 – 03.04.2012 à 14h00)
• 22.08.2012 au 08.09.2012
  (Session d'inscription 28.06.2012 à 10h00 – 05.07.2012 à 14h00)

L’inscription aux examens s’effectue par Internet uniquement (Gestens) et strictement dans les délais prévus à cet effet. Que l’on s’inscrive à la 1ère, 2ème ou 3ème session, chaque examen porte sur la totalité de la matière enseignée, soit pendant un semestre, soit pendant une année, selon que le cours est donné sur un semestre ou sur une année.

La participation des étudiants et étudiantes Erasmus à la session d’automne est soumise à l’approbation de leurs universités d’origine respectives.

Informations : droit-examens@unifr.ch

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