1. L'objet

Ce cours a pour objet l'étude de la Partie générale du droit des obligations, à l'exclusion des règles sur la responsabilité civile qui seront traitées spécialement dans le cours qui leur est consacré en troisième année. Les contrats spéciaux font l’objet d’un cours de troisième année, assuré en principe par le Prof. Franz Werro.

 

Il s'agit d'un cours obligatoire, donné chaque année, au total à raison de quatre heures par semaine (réparties en 2/3 de cours en plénum et 1/3 de travaux dirigés en groupes). Il donne droit à 12 ECTS.

Il fait l'objet de l'épreuve écrite "Droit des obligations I", de l'examen IUR II.

Cette matière est fondamentale, puisqu’elle présente le fonctionnement général des obligations, que celles-ci découlent de la responsabilité civile ou du droit des contrats spéciaux. Elle servira de base aux cours qui seront donnés en troisième année et aux cours intensifs qui seront donnés au niveau Master dans ces matières. Elle a même une portée plus générale, non seulement pour d’autres matières du droit privé, mais également pour le droit public, qui s’y réfère souvent.

La matière repose largement sur les Fondements du droit romain, et en particulier le droit romain des obligations qui a fait l’objet du cours de 1ère année. Les étudiants et étudiantes sont dès lors vivement invité(e)s à relire, pour s’en imprégner, les cours qui en traitent (en particulier : P. PICHONNAZ, Les fondements romains du droit privé, Genève/Zurich/Bâle 2008, 4ème partie : Le droit des obligations).

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