Chaire de droit pénal et de criminologie
Université de Fribourg
Bachelor
Droit pénal I - PaRTIE GéNéRALE
Cours + Exercices
Nicolas Queloz, Professeur et Thierry Godel, Lecteur
1. Descriptif
Le cours et les exercices ont pour objet l'étude de la partie générale du CPS. Les principaux chapitres seront les suivants:
- Notions fondamentales et évolution historique
- Loi pénale: principe de la légalité, interprétation et domaines d'application
- Théorie de l'infraction: typicité, illicéité et responsabilité
- Enoncés de faits légaux élargis: degrés de tentative et de participation
- Concours de lois et d'infractions, prescription
- Système des sanctions pénales
- Infractions contre la vie et l'intégrité corporelle (art. 111-136 CPS): ce Titre 1 de la partie spéciale du CPS servira d’illustration de la mise en application des notions clés de la partie générale du droit pénal.
2. Objectifs d'apprentissage
Les buts principaux sont que, par une participation régulière aux cours et aux exercices ainsi que par un travail personnel assidu de préparation (lectures, résolution des questions et cas posés), les étudiant-e-s acquièrent:
- la connaissance des notions générales fondamentales du droit pénal suisse
- et la maîtrise de la grille d’analyse (méthode et contenu) d’un cas pénal.
3. Examen
Il s’agit d’un examen écrit de 2 heures où l’étudiant-e peut venir avec toute la documentation du cours et des exercices («open book»).
4. Horaire et lieux
-> Cours: Vendredi, 8h15-12h00 / Pérolles II / Aud. C140
-> Exercices: Jeudi, 13h15-17h00 / Beauregard / 4 groupes de 40-45 étudiant-e-s par groupe
5. Documentation
- CPS (version Chancellerie fédérale) à jour
- Support de cours de Nicolas Queloz
- Documents de cours et d’exercices publiés sur Moodle
- Livre: Hurtado Pozo José, Abrégé, Droit pénal général, Schulthess 2011
