Chaire de droit pénal et de criminologie
Université de Fribourg
Bachelor
Horaire du semestre de Printemps 2012
Cours de droit pénal spécial (IUR II)
Prof. Nicolas Queloz
- jeudi, 13h15 - 15h00
- Aud. C Miséricorde
- 23 février / 1, 8, 15, 22, 29 mars / 5, 19, 26 avril / 3, 10 mai 2012
Exercices en droit pénal spécial
Frédéric Chassot , Lecteur
- 3 groupes en alternance selon le programme des exercices
- mercredi, 13h15-15h00 et 15h15-17h00
- salle: du 22.02.12 au 07.03.12: MIS 3026; dès 14.03.12: BQC 2.412
Matière du cours et des exercices au semestre de printemps 2012
- Infractions contre le patrimoine
- Faux dans les titres
- Corruption publique et privée
- Blanchiment d'argent
Documents pour les exercices
Documents de cours
Les supports de cours sont disponibles sur Moodle, selon les informations fournies par le Prof. N. Queloz.
Description des exigences, pendant l’année et pour les examens
L’étudiant-e doit participer régulièrement aux cours et aux exercices et se préparer activement pour les séances d’exercices, qui sont l’illustration de la matière étudiée.
La matière de l’examen de droit pénal, partie spéciale, est exhaustivement énumérée ci-dessus.
L’étudiant-e doit connaître les notions essentielles relatives aux biens juridiquement protégés, à la systématique des chapitres ci-dessus ainsi qu’aux éléments objectifs et subjectifs de la typicité des énoncés de fait légaux mentionnés.
Cette connaissance inclut l’orientation de la jurisprudence du Tribunal fédéral ainsi que la capacité d’analyse de cas concrets.
Déroulement de l'examen
L’examen fait partie du bloc IUR II et représente un examen oral de 20 minutes (10 minutes de préparation et 10 minutes d’examen).
L'examen a pour but d'évaluer si les objectifs fixés ci-dessus (exigences) sont atteints par l'étudiant-e.
L'étudiant-e tire au sort un sujet, qui peut consister soit en un cas à analyser, soit en un extrait d’un ATF, soit en une ou des questions précises.
L’étudiant-e doit être présent-e au moins 20 minutes avant l’heure indiquée sur le plan d’examens, muni-e de sa carte d’immatriculation et d’un stylo. Un exemplaire du CPS et des lois nécessaires est mis à disposition par nos soins dans la salle d’examen.
Bibliographie
- Corboz Bernard, Les infractions en droit suisse, 3ème édition, Vol. I et II, Stämpfli, 2010
- Dupuis Michel et al., Droit pénal – Petit commentaire, Helbing Lichtenhahn, 2e édition 2011
- Hurtado Pozo José, Droit pénal – Partie spéciale, Schulthess, Nouvelle édition 2009
- Stratenwerth Günter, Jenny Guido, Bommer Felix, Schweizerisches Strafrecht – BT I, Straftaten gegen Individualinteressen, Staempfli, 7. Aufl. 2010
- Stratenwerth Günter, Bommer Felix, Schweizerisches Strafrecht – BT II, Straftaten gegen Gemeininteressen, Staempfli, 6. Aufl. 2008.
